rapport de M. le conseiller PALISSE, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, de Me BLONDEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DAVENAS ; Statuant sur

suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire PELLETIER, les observations de Me RICARD et de Me ANCEL, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général ROBERT ; Statuant sur

C..., le docteur P... confirmait qu'il était en total désaccord avec les conclusions du rapport de son confrère expert, sa position consistant à maintenir que le type d'accident médical subi par la victime

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit novembre deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur

réalisées, elle est très faible et inférieure à 5 % " ; qu'à la suite de cette expertise portant sur 77 initialisations de communications, dont 67 avaient activé la cellule 2496 et aucune la cellule 5996

[F], à l'origine de son préjudice tel qu'il a été évalué dans ce rapport ; qu'il résultait des conclusions de la société Cecie, expert-comptable, que la comptabilité de la société Agence Immobilière Dechaux

: Sur le rapport de M. le conseiller BLIN, les observations de Me RYZIGER et de Me ODENT, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général PERFETTI ; Statuant sur le pourvoi formé par

"expressément demandé au syndic d'intervenir auprès de l'avocat de la copropriété afin de plaider cette affaire conformément aux conclusions de l'expert" ; que l'expert retenait la responsabilité du syndic

Guéry, conseiller rapporteur, M.

rapport que « M.

le rapport de M. le conseiller CHALLE, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ;

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le treize juin deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

rapport d'expertise » a été « communiqué par la « Société civile immobilière » Atar à la société civile immobilière Dame de l'Est » ; que les conclusions de M.

le rapport de Mme le conseiller référendaire CARON, les observations de la société civile professionnelle NICOLAY et de LANOUVELLE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général CHEMITHE

d'expertise que l'installation était dans l'impossibilité de permettre de garantir la température ; qu'en énonçant que ce rapport n'indiquait pas de manière nette si le résultat prévu au devis Y... pouvait

X... face à la crédibilité de la parole de B..., compte tenu de sa constance, de son âge, de l'absence d'intérêt à mentir en l'espèce et des conclusions de l'expert psychologue, qu'il y avait lieu de le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le onze mars deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

et Mayer, avocat de Mme X..., les conclusions de M.