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383 résultats pour « Ariane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2023:CR00266

Cassation

8 mars 2023

8 mars 2023

Ils ajoutent que, confrontées au directeur adjoint de la banque, ne maîtrisant manifestement pas les arcanes des procédures bancaires à la différence de celui-ci, ayant été convaincues par M.

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2016:C300871

Cassation

13 juillet 2016

13 juillet 2016

suivant : Statuant sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de la résidence Les Villas Bel Air, dont le siège est [...] , représenté par son syndic en exercice, la société Cabinet Ariane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10725

Cassation

24 mai 2018

24 mai 2018

Jacky T..., domicilié [...] , 22°/ à Mme Martine U..., domiciliée [...] , 23°/ à Mme Dominique V..., épouse W..., domiciliée [...] , 24°/ à Mme Marie-José XCHAUVET, domiciliée [...] , 25°/ à Mme Ariane

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO00017

Cassation

15 janvier 2014

15 janvier 2014

mandat ou le statut des salariés concernés, ce que confirme le témoignage du nouveau délégué du personnel à compter de 2005 qui indique expressément que le directeur lui a confié concernant le « Fil d'Ariane

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CC

comm

6137237acd5801467740a48f

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Jean-François Y..., demeurant ..., 4 / Mme Ariane Y..., épouse A..., demeurant ..., 5 / M. André X..., demeurant ..., 6 / Mme Yvette C..., épouse X..., demeurant ..., 7 / M.

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300539

Cassation

13 juin 2019

13 juin 2019

LES RESISTANTS rompue aux arcanes de la promotion immobilières, de la vente immobilière et des conditions d'obtention des permis de construire ; qu'il appartient donc à la S.C.C.V.

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2015:C201282

Cassation

10 septembre 2015

10 septembre 2015

toute la prestation intellectuelle dans ce dossier : compilation de documentation, recherche et analyse de jurisprudence, dès lors que juriste de haut niveau elle connaissait mieux que quiconque les arcanes

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300254

Cassation

15 mars 2018

15 mars 2018

Jean-Michel II..., 37°/ à Mme Ariane JJ..., épouse II..., domiciliés [...]                                              , 38°/ à Mme Isabelle KK..., épouse LL..., 39°/ à M.

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10789

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

Sous réserve des conditions contractuelles relatives au rapport de travail en cours, vous allez reprendre votre travail auprès de notre société, dans l'établissement de Colleferro, sis via Ariana 5,2 km

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C110308

Cassation

8 avril 2021

8 avril 2021

banque qui établit que sa mère était employée par la société FONCIA AKTYS en qualité de directrice des ventes suggérant sans être démentie qu'il avait pu être très tôt initié par ses parents aux arcanes

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO10752

Cassation

28 septembre 2016

28 septembre 2016

O... au club Ariad ; qu'enfin –de plus fort– alors que s'évince l'insuffisance de réalité et sérieux des fautes ci-dessus analysées, peu de temps avant, envers ce salarié ancien et promu, au cours de l'entretien

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2020:C310194

Cassation

26 mars 2020

26 mars 2020

.] ; qu'à ce titre, il peut être relevé que la correspondance du cabinet de géomètres experts Arkane Foncier du 1er mars 2010, précisant que « Ie document d'arpentage établi en 1996 pour le compte de Mlle

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CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C210371

Cassation

9 juillet 2020

9 juillet 2020

supérieur hiérarchique pour qu'il revoit son orientation professionnelle ; Qu'il se plaint dans ce courrier que rien n'a changé depuis un an malgré ses demandes, d'avoir été mis au placard, de ne servir arien

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10126

Cassation

20 mars 2019

20 mars 2019

Ils font valoir : - que les actifs inclus dans le périmètre de la médiation, soit les fonds de commerce des sociétés Etoile d'Aquitaine et Lavillauroy et du crédit-bail immobilier de arienne ont été cédés

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2022:C100101

Cassation

2 février 2022

2 février 2022

ces clichés photographiques et films vidéos et d'AVOIR condamné l'association DXE France à publier le dispositif de la présente ordonnance en haut de la première page de son site internet en police Arial

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2019:SO10691

Cassation

19 juin 2019

19 juin 2019

Bien au contraire, il apparaît que ce document ainsi versé aux débats par Madame C... provient des fichiers personnels de celle-ci, comme l'indique le fil d'Ariane en bas de page : « G:/ Users/ M.../ Documents

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300322

Cassation

11 mars 2014

11 mars 2014

intimés soutiennent ensuite que Monsieur X... aurait recréé une comptabilité mensongère et se serait fondé sur des rendements très inférieurs à la moyenne telle qu'elle résulte notamment des statistiques d'ARIAL

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO01351

Cassation

8 juin 2011

8 juin 2011

n'avait pas rédigé de sa main la lettre du 12 septembre 2006, et expliquait précisément que la police utilisée n'était pas celle qu'il utilisait habituellement soit la police de traitement de texte « arial

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2010:SO01242

Cassation

23 juin 2010

23 juin 2010

2 M Informatique Solutions, d'organiser un projet de reprise de l'activité Navision qui en faisait partie, pour avoir pris attache, pour tenter de concrétiser son projet, avec les Sociétés OLEAP et ARCAN

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02416

Cassation

25 septembre 2018

25 septembre 2018

Julien A... à proximité de la gare Saint-Charles (à une époque où des passeuses de cocaïne étaient accueillies à l'hôtel Terminus face à la gare) ; qu'il y avait également les nommés Bertrand C... et Arion

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