de la salle d'audience aux mineurs ou à certains d'entre eux et celui de l'alinéa 3 qui est du ressort de la Cour et qui concerne les poursuites exercées du chef de viol ou de tortures et actes de barbarie

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société carrosserie le Dauphin, société à responsabilité limitée, dont le siège est ... de Barbaran

dommages, d'avoir dit que la société que la société Val de Loire Poids Lourds a manqué à son obligation contractuelle d'entretien de l'attelage de la remorque qui lui avait été confiée par la société Barbary

d'instance de Villejuif (contentieux des élections professionnelles), dans le litige les opposant : 1°/ à la Fédération communication conseil culture F3C-CFDT, dont le siège est [...] , 2°/ à Mme Barbara

Olivier X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1993 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section A), au profit de Mme Barbara Y..., demeurant ..., défenderesse à la cassation

Louis Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 25 mai 1994 par la cour d'appel de Grenoble (chambre des urgences), au profit de Mme Marie-Louise Z..., née X..., demeurant Quartier de Barbara

légaux domiciliés audit siège, 3 / de la société civile immobilière (SCI) Lobritad, dont le siège est ..., 4 / de la société civile immobilière (SCI) Lara, dont le siège est ..., 5 / de Mme Barbara

.) ; "Lorsque j'ai repris mon poste de manager RH paye à la suite de mon congé maternité durant lequel Monsieur X... avait pris la direction du magasin, ma collaboratrice, Barbara C... m'a informée que

Barbera, épouse X..., demeurant 13, résidence Le Vallon Saint-Hilaire, ... ci-devant et actuellement chez M.

, demeurant ... de la Voie Romaine, 69290 Craponne, 14 / de Mme Josiane L..., demeurant ..., 15 / de Mme Nicole M..., demeurant ..., 16 / de Mme Martine N..., demeurant ..., 17 / de Mme Barbara

instance de Paris, tantôt « de la Shoah », comme le prétendait le conseil de la LICRA lors d'une conférence à [Localité 1], tantôt « du génocide du peuple juif » ou enfin « de l'atrocité et de la barbarie

COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Joint les pourvois n° F 14-18. 944 et V 14-25. 420 qui sont connexes ; Donne acte à Mme Y... et à Mmes Pauline X... et Marie-Barbara

répondrait pas, que s'agissant des diplômes, il ne se conçoit pas qu'il soit exigé à son égard une qualification en kinyarwanda alors que tel n'est pas le cas pour les experts spécialisés en wolof, soninké, bambara

d'observer que l'attitude du prévenu a été décrite par deux témoins qui ont assisté à la scène dont l'intervention brutale a permis la cessation ; qu'ainsi Jean-Claude A... fait état d'un accouplement barbare

défauts d'exécution imputables à la société MBG, tandis que l'ouvrage construit par la société TP des Baous était exempt de désordres et de fissurations et que l'expert ne préconisait la pose de barbacanes

préhistoriques évoqués ni des peuples du Proche-Orient et que le Christ y serait présenté en quelques lignes et les affirmations selon lesquelles le manuel de cinquième ne consacrerait qu'une page aux royaumes barbares

T... à Cap Town en Afrique du Sud ; que pendant ce voyage, ils avaient récupéré 350 kg largués par avion au large de la Barbade ; qu'il avait gagné 30 000 euros ; - En juillet 2006 sur le voilier « COPA

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à Mme Barbara X..., épouse Y..., Mme Eveline Z..., épouse A..., Mme Anne-Maxence A..., épouse B..., M.