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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05357

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05359

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05361

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05362

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05527

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05528

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05529

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05530

Cassation

2 novembre 2016

2 novembre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le deux novembre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05355

Cassation

18 octobre 2016

18 octobre 2016

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit octobre deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06280

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2015:CR06328

Cassation

1 décembre 2015

1 décembre 2015

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier décembre deux mille quinze, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02785

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR02815

Cassation

10 mai 2016

10 mai 2016

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix mai deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire BARBIER

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50124

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

évrier 2020, qui, dans la procédure suiviec/M. T

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50125

Cassation

12 janvier 2021

12 janvier 2021

Barbier, conseiller référendaire, et les conclusions de M. Aubert, avocat général référendaire, après débats en l'audience publique du 1er décembre 2020 où étaient présents M. Soulard, président, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50927

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Baraduc, Duhamel et Rameix, avocat de M. [C] [P], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50928

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de M. [S] [B], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR50929

Cassation

22 juin 2021

22 juin 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de M. [Y] [O], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51237

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Spinosi, avocat de M. [C] [T], et les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2021:CR51238

Cassation

19 octobre 2021

19 octobre 2021

Barbier, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. [L] [M], et les conclusions de M.

Source officielle

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