Richard C..., gérant non associé de la société LCLP SA et Cie, société en commandite simple, exploitante du PALM BEACH CASINO : - le 18 décembre 2006 aux fins de le représenter lors de la réunion du CHSCT

Michèle XH..., demeurant ..., 39 / de Mme Béatrice XI..., demeurant ..., 40 / de Mme Sylvie XJ..., demeurant ..., 41 / de Mme Catherine XL..., demeurant 21, Le Clos des Presbytères, 28270 Beauche

Abrahim Z..., demeurant 13333, 13 th Terrace Pal Beach Garden Floride (USA), 3°/ de M.

Y..., demeurant 1416 Ponderosa Arch - Virginia Beach - V.A, 23456 Etats-Unis, défenderesse à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au

En effet, il apparaît que l'employeur s'est fondé, pour prendre sa décision, d'une part, sur une correspondance de la société de courtage BENECH GESTION en date du 17 août 2011 interprétant un rapport

mariage ; que le total des cessions immobilières encaissées du jour du mariage jusqu'au jour de la séparation judiciaire en septembre 2009 est de 144 377 ¿ + prix de cession du F2 résidence le Palm Beach

1ère civ., 19 mars 2009, pourvoi n° 07-17.802), que M. et Mme X... ont acheté auprès de la société Transcontinent voyage Saint-Pierre un séjour pour la période du 10 au 21 janvier 2001 à l'hôtel Coco Beach

Métivet, Mmes Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Semeriva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

B..., administrateur de sociétés, qui la signait, agissait, d'une part, pour la Société du casino et, d'autre part, pour le compte d'une société Eden beach casino de Juan-les-Pins, bénéficiaire d'un bail

dansante ; que la circonstance d'aggravation du risque mentionnée au contrat tirée du développement d'une activité de discothèque ne pouvait être caractérisée que s'il était établi que le restaurant Beach

431-5 du code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 10 novembre 2009, où étaient présents : Mme Favre, président, Mme Bregeon, conseiller rapporteur, Mme Tric, conseiller doyen, Mme Betch

Transaction & Hospitality, au profit de M. et Mme O..., AUX MOTIFS PROPRES QU'« il est admis par les parties que suivant acte du 12 mai 2006, la société Samo 1er, elle-même mandatée par la société Crystal Beach

en contact avec la clientèle doit recevoir les sommes perçues à ce titre ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Casino de la Pointe Croisette (la société) qui exploite le casino du Palm Beach

de la SA Nelson consulting, de la SA Strategy holding, de la SA PME stratégie, de la SARL SMB Sport management Bertrand, de la SARL BGC Caraïbes, de la SARL BGC Océan Indien HC, et de la SNC Fortuna beach

société Strategy holding SA, de la société SA PME stratégie, de la société SARL SMB sport management Bertrand, de la société BGC Caraïbes, de la société BGC Océan indien HC et de la société Fortuna beach

Yong, demeurant à Punaauia (Tahiti), PK 8, face au Maeva beach, côté montagne, lotissement Nina Peata, en cassation d'un arrêt rendu le 23 août 1990 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au

[U] [Z], exploitant sous l'enseigne Blues Beach, domicilié [Adresse 2], 2°/ la société [F] [M] (SELU), société à responsabilité limitée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 3], agissant en qualité

Pluyette, Bailly, Mme Betch, MM. Gallet, Paloque, Mme Perony, M. Gérard, conseillers, M.

de capacités intellectuelles supérieures à la moyenne de la population globale ; qu'en 2001, il s'était déjà porté caution d'un prêt de 30.000.000 FCFP accordé par la SGCB à la société Tabac du Palm Beach