Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [Z], de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SAS Buk Lament-Robillot, avocat de MM.

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Marlange et de La Burgade, avocat de M.

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SARL Cabinet François Pinet, avocat de M.

Bosse-Platière, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de M.

Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que les consorts Bosc, Bourgais, Ciblat, Colombel, Constantin, Duboc, Duclos, Dufaux, Dujardin, Fauvette, Klinuski, Lhermenoult, Mesnil, Mouchez, Pairaud

Christian X..., demeurant Hameau du Bout du Bosc à Saint-Georges-sur-Fontaine, Clères (Seine-Maritime), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation

d'anglais ; qu'il avait travaillé durant quatre étés comme brancardier à l'hôpital de Créteil, que de février 1995 à février 1996, il avait été secrétaire interprète d'un commandant de l'armée française en Bosnie

et Bossu, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de Mme B..., les conclusions de M. Feuillard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M.

X... a été engagé à temps partiel le 1er mars 1984 par l'Association des amis de Jean Bosco en qualité de psychologue ; qu'il a fait valoir ses droits à la retraite en avril 2010 ; qu'il a saisi la juridiction

X... et Y... en qualité de délégués syndicaux au sein de l'établissement de Rodez de la société Robert Bosch France ; que l'employeur a contesté ces désignations au motif que ce syndicat n'avait pas obtenu

l'INPI a rejeté partiellement cette demande pour les produits de charcuterie et de salaisons, jambons, autres que le jambon et le lard bénéficiant des appellations d'origine "Valle d'Aosta jambon de Bosses

Soren Y..., membre de l'équipe danoise de ski, participait à un entraînement de descente sur une piste de Val d'Isère lorsqu'au passage d'une bosse il a fait une chute et a heurté un contrôleur de l'épreuve

Bosse-Platière, conseiller, les observations de la SCP Foussard et Froger, avocat de M. [T], et l'avis de M.

compter de la notification du jugement, l'âge d'accès au droit à l'allocation de cessation d'activité en tenant compte de la période de travail effectuée dans les établissements BENDIX, Allied Signal et Bosch

supplémentaires, ce dont elle a déduit que le motif invoqué dans le contrat de travail ne correspondait pas à la réalité, sans même analyser le graphique relatif au chiffre d'affaires développé avec le client Bosch

demeurant au Vaudreuil (Eure), ..., en cassation de deux arrêts rendus les 20 septembre 1989 et 10 janvier 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de Mme Catherine Y..., demeurant à Bosc

Jacques X..., demeurant Salelles du Bosc, 34700 Lodève, 2°/ de la société Groupama du Midi, Assurances mutuelles agricoles, dont le siège est bâtiment 2, Maison de l'Agriculture, ..., 3°/ de la société