apparaît un dénommé Vadim E..., médecin, "sommité en cardiologie", venu faire une conférence de cardiologie à Marseille où il retrouve Guillaume, un ancien copain de fac ; qu'il a des liens avec le Brésil

prononcée d'office, la déclaration doit contenir un énoncé des moyens de cassation invoqués ; Attendu que, dans la cause, la déclaration de pourvoi faite au nom de l'association Villejean Lande du Breil

particulièrement « travailler quelques heures par jour en échange du gîte et du couvert, dans toutes formes d'activités » ; qu'il n'est justifié par aucun document de ce HelpX ; que Lisa a vécu au Brésil

Sur l'une des bretelles figure un surpiquage ou l'apposition de trois liserés » ; qu'il ne figure pas au nombre des modèles du certificat d'identité délivré le 4 avril 2008 par l'INPI (…), figure au n°

X..., sur la liste électorale de la commune de Breuil au FA, dans le collège des chefs d'exploitation et assimilés, le jugement attaqué retient que cet électeur est co-gérant d'une société civile immobilière

renfermant des bouteilles de vin ont été chargés au port du Havre dans des conteneurs mis à bord du navire " Suhadiwarno Panjan " en vue de leur transport par voie maritime jusqu'au port de Santos (Brésil

préjudice du vendeur découlant directement de la résolution (violation de l'article 1147 du Code civil) ; Mais attendu qu'en retenant que les époux D... s'étaient engagés à acquérir, à leur retour du Brésil

annexé : Attendu qu'ayant retenu, à bon droit, que le syndicat des copropriétaires du centre commercial était fondé à interdire le stationnement des véhicules de la société SOS Dépannage sur les bretelles

Jean D..., demeurant à Vimoutiers (Orne), "Le Renouard", 3 / de Mlle Monique D..., 4 / de Mlle Thérèse D..., demeurant toutes deux Le Breuil en Bession, Le Molay Littry (Calvados), défendeurs à la

Bonaventure X..., demeurant ..., 2 / Mme Monique X..., demeurant ..., 3 / Mme Geneviève X..., épouse Z..., demeurant Ambassade de France, Brasilia (Brésil), 4 / M.

et de supposition d'enfant ; que si la simulation d'enfant reprochée entre bien dans la saisine comme commise le 21 septembre 1993, en revanche l'enlèvement matériellement réalisé le 16 août 1993 au Brésil

(Gironde), 2°/ de Monsieur Pierre, François, Dominique Z... né à Tunis le 28 décembre 1940, représentant, demeurant au Breuil Magné, lotissement Richou (Charente-Maritime), 3°/ de Madame Jacqueline

Gilbert A..., demeurant à Putot-en-Bessin par Bretteville-L'Orgueilleuse (Calvados), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé

Joël Z..., demeurant ..., Breteuil-sur-Iton (Eure), défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du

COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Carrières de La Roche Blain, société anonyme, dont le siège est Fresney-le-Puceux, 14680 Bretteville-sur-Laize

L'OPPOSITION N'EST PAS SUBORDONNEE A LA PREUVE D'UN PREJUDICE QUE LUI CAUSERAIT LA DECISION CRITIQUEE ; ATTENDU, SELON LE POURVOI, QUE LA SOCIETE "ROYAL MALESHERBES" ET LA SOCIETE "HOTEL FRANKLIN ET DU BRESIL

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur José Z..., demeurant à Rio de Janeiro (Brésil), 151, rue J Carlos, en cassation d'un arrêt

est ..., en cassation d'un jugement rendu le 15 mars 1994 par le tribunal de commerce de Dijon (2e chambre), au profit : 1°/ de Mme Christine Z..., demeurant Theureaux de Mache, 21530 La Roche-en-Brenil