lavage séchage ou d'un reconditionnement ; que la salariée établit , par la production des attestations de quatre anciens salariés, que la pratique de récupération des objets destinés à être jetés (bricks

social est sis à La Baule (Loire-Atlantique), ..., exploitant un magasin de vêtements en solde (sans enseigne) sis 118, usine Center "Atlantis" à Saint-Herblain (Loire-Atlantique), 12°/ la société MVV Brice-Nantes

Saint-André-de-Cubzac (Gironde), pris tant à titre personnel qu'en qualité d'administrateurs légaux de leur fils Julien D..., 5 / de Mme Y..., domiciliée anciennement ... et actuellement Bellevue à Saint-Brice

reprendre son emploi, qu'en effet, les attestations qu'elle produit ont été établies à hauteur d'appel, que deux ne font que rapporter les dires de la salariée et les deux autres qui émanent de Monsieur Brik

attaqué, statuant sur opposition à l'ordonnance d'exequatur d'une sentence arbitrale rendue dans un litige entre ces sociétés et les sociétés Entreprises de Travaux publics André Boria, Sainrapt et Brice

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Louis Z..., cultivateur, 2°/ Madame Marguerite Z... née SIMON, demeurant ensemble "Les Grands Bois" à Saint-Brice

cassation d'un arrêt rendu le 10 juillet 1986 par la cour d'appel de Paris (23ème chambre, section B), au profit : 1°/ de la société SGETPI, venant aux droits de la société anonyme SAINT-RAPT ET BRICE

ont été contestées lors des opérations d'expertise, puis rejetées à juste titre par Mme G... en page 8 de son rapport puisque rien ne prouve que les matériels ou menues fournitures achetés auprès de Brico

Vous avez justifié ce procédé par les éventuelles erreurs qu'il y aurait entre le relevé de l'Autodep et le relevé réalisé ensuite par la Brinks lors de la récupération des fonds.

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON L'ARRET ATTAQUE, QUE LA SOCIETE GEOSTOCK AUX DROITS DE LAQUELLE SE TROUVE LA SOCIETE GEOVEXIN, A CONCLU AVEC LES ENTREPRISES ANDRE BORIE, SAINRAPT ET BRICE ET SKANSKA

la Société Sicra, Société Industrielle de Constructions Rapides, venant aux droits et obligations de la Société Générale d'Entreprise de Construction, elle-même aux droits de la société Sainrapt et Brice

X..., demeurant ensemble à Saint-Brice Landelles (Manche) Saint-Martin Landelles, Les Grands Bois ; en cassation d'un arrêt rendu le 18 décembre 1986 par la cour d'appel de Caen (1re chambre), au profit

Brice X..., demeurant ..., 98800 Nouméa, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 26 novembre 1997, où étaient présents : M.

Patrick X..., demeurant à Brice-en-Cogles (Ille-et-Vilaine), ..., 2 / de la société Sodelem, dont le siège est à La Roche-sur-Yon (Vendée), 34, rue L.

soit respectivement depuis 28 et 22 ans au moment du début des faits qui leur sont reprochés, procédaient à leur première acquisition immobilière, en l'occurrence précisément celle du pavillon de Saint-Brice-Sous-Forêt

Brice ; Dit n'y avoir lieu de mettre hors de cause la Société notariale de l'avenue de Laon ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, (Amiens, 25 août 2009), que M.

BRANCHES : ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, PAR ACTE DE X..., NOTAIRE, EN DATE DU 10 DECEMBRE 1964, HAUSSEGUY, AGISSANT EN QUALITE DE GERANT DE LA SCI ARCACHON-FACTURE, SE RECONNUT DEBITEUR ENVERS BRICE

MASSIAC, les observations de Me BARADUC-BENABENT et de Me ROGER, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SAINT BRICE