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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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civ2
61372267cd580146773fca82
18 mai 1995
18 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Cécile X..., domiciliée ...
Source officiellesoc
6137226ecd580146773fcf06
31 mai 1995
31 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Cécile X..., domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 5 janvier
Source officielleciv3
613721a0cd580146773f5551
4 décembre 1991
4 décembre 1991
l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claude X..., demeurant ... (6e), en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre, section B), au profit de Mme Cécile
Source officielleciv1
61372401cd58014677411023
29 avril 2003
29 avril 2003
et figurant en annexe au présent arrêt : Attendu que suivant offre préalable acceptée le 19 novembre 1990, la société COFICA, aux droits de laquelle se trouve la société CETELEM, a consenti à Mme Cécile
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201215
11 juillet 2013
11 juillet 2013
La cécité est quant à elle qualifiée de quasi-totale avec une vision nulle à gauche et avec une vision à 1/10ème non améliorable à droite.
Source officiellecr
6079a8c69ba5988459c4ee6b
15 décembre 1966
15 décembre 1966
L'ACCIDENT ANTERIEUR QUI L'AVAIT RENDU BORGNE, IL N'EN RESTE PAS MOINS QUE LA NECESSITE DE L'ASSISTANCE D'UNE TIERCE PERSONNE POUR L'ACCOMPLISSEMENT DES ACTES DE LA VIE COURANTE, CONSEQUENCE DE LA CECITE
Source officielleciv3
61372147cd580146773f277f
16 mai 1990
16 mai 1990
Werner E... et Mme Marie Cécile B... épouse E... demeurant ensemble 28, Jacques Z..., Y...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR00485
13 février 2018
13 février 2018
Franck Z... et Mme Cécile A... au titre de l'article 618-1 du code de procédure pénale ; Ainsi prononcé par la Cour de cassation, chambre criminelle, en son audience publique, les jour, mois et an que
Source officiellecr
61372533cd5801467741bccf
19 mars 1990
19 mars 1990
Cécile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 juin 1989, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à dixhuit mois d'emprisonnement
Source officielleciv3
613721d2cd580146773f7bf3
3 février 1993
3 février 1993
(Hauts-de-Seine), 28/ Mme Cécile Y..., née Eloy, demeurant ...
Source officielleciv1
6137238dcd5801467740b419
12 décembre 2000
12 décembre 2000
Pierre Z..., demeurant ..., 3 / de Mme Cécile X..., épouse Z..., demeurant ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire
Source officielleciv3
613723abcd5801467740cb8f
27 février 2001
27 février 2001
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Cécile X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11
Source officielleciv3
613723accd5801467740cc2b
30 janvier 2001
30 janvier 2001
Christian X..., 2 / Mme Cécile Y..., épouse Potier, demeurant ensemble ...
Source officielleciv3
61372230cd580146773faf55
8 juin 1994
8 juin 1994
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Cécile Y... née X..., demeurant ...
Source officielleciv3
61372200cd580146773f9687
12 janvier 1994
12 janvier 1994
diligences de ses représentants en exercice, domiciliés en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt rendu le 14 juin 1991 par la cour d'appel de Colmar (2e chambre civile), au profit de Mlle Cécile
Source officielleciv2
61372266cd580146773fca1b
16 mars 1995
16 mars 1995
demeurant Quartier de l'Annonciation à Le Luc-en- Provence (Var), en cassation d'un jugement rendu le 9 février 1995 par le tribunal d'instance de Draguignan, en matière électorale, au profit de Mme Cécile
Source officielleciv3
6137226dcd580146773fce11
10 mai 1995
10 mai 1995
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme A..., née Cécile Z..., demeurant ...
Source officielleciv3
613722f2cd58014677403962
5 novembre 1997
5 novembre 1997
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat des copropriétaires de l'immeuble Yorkshire, dont le siège social est 62176 Sainte-Cécile
Source officielleciv3
613722d2cd58014677401e94
5 février 1997
5 février 1997
Michel Y..., 2°/ de Mme Michel Y..., demeurant tous deux ..., 3°/ de Mme Cécile X..., veuve Z..., demeurant ... en Vaux, défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c449c9
26 janvier 1982
26 janvier 1982
SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE MME CECILE R.
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