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9 275 résultats pour « Cochain »

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DÉCISION / ECLI

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EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

(qu'il sait être un copain de M. F... ) était celui qui avait la barre de fer lors de la bagarre (D142) ; que par la suite, M.

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CC

cr

613725c2cd580146774204ea

Cassation

1 octobre 1998

1 octobre 1998

. ; que la fouille du véhicule et des bagages faisait découvrir : 1 kg d'héroïne "brown sugar" derrière la boîte à gants, 1/2 gramme de cocaïne dans un sac contenant des fruits avec inscription d'un commerçant

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cr

é a dit qu'il n'existe pas de charges suffisantesc/M. Alain Y

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01785

Cassation

22 août 2018

22 août 2018

et du cannabis ; qu'une expertise complémentaire a établi qu'entre mi-mai et mi-août 2012, elle faisait une forte consommation de cocaïne et de cannabis, une consommation d'alcool chronique et excessive

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cr

6137262dcd580146774238b4

Cassation

10 septembre 2002

10 septembre 2002

Grégory X... expliquait qu'il s'apprêtait à venir porter secours à Ludovic Y... qui était aux prises avec un jeune en scooter, alors qu'ils étaient chacun d'un côté de l'entrée du lycée à attendre un copain

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cr

61372613cd58014677422c55

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

disait vendre des légumes près du métro Belleville ; qu'enfin, les tests urinaires pratiqués pendant la garde à vue établissaient qu'il était consommateur de cannabis, mais aucune trace d'héroïne ou de cocaïne

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR04567

Cassation

26 octobre 2016

26 octobre 2016

23 produite par son avocat "Business licence" sans référence du nom du titulaire, ne permet pas de démontrer qu'il aurait eu une activité commerciale au Canada et un seul document de transport de containers

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cr

Attendu que le ministère public a exercé des poursuitesc/Roland A

61372605cd58014677422589

Cassation

28 septembre 1999

28 septembre 1999

la gauche mais accrochait légèrement de son côté latéral droit (roue de la semi-remorque) l'arrière droit de la camionnette ; qu'au même moment, son chargement composé dans sa partie avant de neuf containers

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2009:C200345

Cassation

19 février 2009

19 février 2009

hanche au cours d'un séjour à Rennes, a été hospitalisée le 30 août 2001 dans un établissement hospitalier de cette ville ; que le 1er septembre 2001, elle a été transférée en ambulance à l'hôpital Cochin

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cr

ECLI:FR:CCASS:2012:CR06780

Cassation

13 novembre 2012

13 novembre 2012

, alors qu'il se cachait allongé sur le sol entre deux véhicules, découvraient sur celui-ci une clé de voiture qui permettait d'ouvrir le véhicule Golf localisé à proximité et saisissaient dans un container

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ECLI:FR:CCASS:2024:CR01018

Cassation

18 septembre 2024

18 septembre 2024

réemployées les pièces automobiles provenant de [4] doivent être : - correctement dépolluées, - marquées, étiquetées, reprises dans une liste permettant leur identification, conditionnées dans un container

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cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00530

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

cannabis ; que recherché en vue de l'exécution du reliquat de cette peine, il a été interpellé le 17 novembre 2010 dans le cadre d'une enquête diligentée au sujet de l'importation de douze kilos de cocaïne

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR02239

Cassation

14 novembre 2019

14 novembre 2019

Une quantité de 1 438 kg de cocaïne pure a été découverte à bord du voilier. Une enquête judiciaire a alors été ouverte.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR01989

Cassation

17 septembre 2019

17 septembre 2019

O..., doté de caches similaires contenant 60,790 kgs de cocaïne d'une valeur de 2 431 600 euros ; que ceux-ci ont été placés en retenue douanière, avant que la police judiciaire de Grenoble ne soit chargée

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cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR05591

Cassation

22 novembre 2016

22 novembre 2016

S..., que des analyses techniques ont révélé la présence de traces de cocaïne, outre l'ADN de M. F...

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cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01577

Cassation

28 juin 2017

28 juin 2017

X... distinguait bien le caractère éminemment politique de ses propos et précisait que les termes « copain » et « affinités » ne peuvent et ne doivent être compris que dans un sens politique, ce qui résultait

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cr

élivré le 26 mai 1995 un mandat d'arrêtc/José X

613725f2cd58014677421c2b

Cassation

4 avril 2001

4 avril 2001

Y... a été mis en cause pour l'importation en France de 80 kg de cocaïne en provenance du Brésil et tentative d'importation de 200 kg de ce produit en association avec un des principaux responsable d'une

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2010:C101140

Cassation

9 décembre 2010

9 décembre 2010

Moyen produit par la SCP Tiffreau et Corlay, avocat aux Conseils, pour la SCP Daniel Cochin et Pascal Nunes.

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cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR01915

Cassation

3 novembre 2020

3 novembre 2020

La directrice c'est elle, elle s'est entourée de copains localement très influents [...].

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cr

613725e8cd58014677421775

Cassation

3 mai 2001

3 mai 2001

d'infractions à la législation sur les stupéfiants prévues et punies par les articles L.626 et L.627 du Code de la santé publique applicable au moment des faits, en importation en bande organisée d'héroïne, cocaïne

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cr

61372653cd58014677424add

Cassation

17 novembre 2004

17 novembre 2004

Y..., comme étant le destinataire de 50 kilogrammes de cocaïne, en évoquant une discussion qui avait eu lieu à Marbella alors que Léonardus X...

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