Cohen a constaté l'existence de varices volumineuses nécessitant également une intervention pour éviter une thrombophlébite ; qu'il a pratiqué la double intervention le 8 juillet 1980 ; qu'il a surveillé

Z..., Richel Y..., époux de C... Marianne, Suzie D..., demeurant à Saint-André (Ile de la Réunion), ..., 4°/ Mme Georgette Y..., épouse G...

René T..., demeurant Le Petit bois, Beaumont-en-Véron, Avoine (Indre-et-Loire), 5°/ de Mme Sylvie T..., demeurant Le Bourg, La Tour Saint-Gélin, Richelieu (Indre-etLoire), 6°/ de Mme Elisabeth F...

venant aux droits et obligations de la compagnie d'assurances du Groupe de Paris (dite AGP), 6°) de la société Eagle star France, dont le siège social est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), Le Richelieu

Unat, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), Tour American international, 6°/ de la compagnie Eagle Star l'indépendance, dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), Le Richelieu

dont le siège social est à Paris (1er), 9, place Vendôme, 13°/ la compagnie d'assurance "EAGLE STAR", dont le siège est à Paris La Défense (Hauts-de-Seine), 7, Terrasse des Reflets, immeuble Le Richelieu

Besançon (Doubs), ..., 48/ l'ASSEDIC, ès qualités de gestionnaire de l'AGS de Belfort, Montbelliard et Haute-Saône, dont le siège social est à Belfort (Territoire de Belfort), Espace Vauban, boulevard Richelieu

compagnie Alliance assurance, société anonyme dont la branche maritime et transport est sise ... (2e), 5°) de la compagnie Eagle star indépendance, société anonyme dont le siège social est Immeuble Richelieu

chambre - section B), au profit du syndicat des copropriétaires de la Résidence Jean Mermoz, dont le siège est ..., à Bondy (Seine-Saint-Denis), pris en la personne de son syndic la société Gérance Richelieu

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société d'exploitation Dargenton, société anonyme, dont le siège est Luze à Richelieu

Jean-Paul Y..., demeurant ..., 2 / la société Au Pain du cardinal, société à responsabilité limitée, dont le siège est 3, place de Richelieu, 92500 Rueil-Malmaison, en cassation d'une ordonnance

DU TRACTEUR NE POUVAIT ETRE CONSIDEREE COMME UNE SUBSTANCE TRANSPORTEE AU SENS DE L'ARTICLE R 211-5 DU CODE DES ASSURANCES DONT LES TERMES ETAIENT REPRIS DANS LE CONTRAT D'ASSURANCE SOUSCRIT PAR M COOLEN

constaté que la société Wartsila Frances (société Wartsila), anciennement dénommée Wartsila Sacm Diesel, qui avait en 1995 réalisé pour le compte de la société Danto Rogeat Entreprise la centrale de cogénération

silicone, le vernis UV, visiter les clients en les assistant pour la réalisation de différents essais techniques, reporter les résultats obtenus directement aux fournisseurs, français, japonais et coréens

des crimes contre l'humanité ; qu'elles exposent que depuis la révision constitutionnelle de 1994, les instruments internationaux font partie du bloc constitutionnel, et qu'elles se réclament du jus cogens

non autorisé dans la fabrication de denrées alimentaires, de l'andouille de pays" recouverte d'une enveloppe synthétique au lieu d'un boyau et de l'andouille fumée recette fermière" comportant de la couenne

conformément au rapport d'expertise judiciaire, retient la responsabilité contractuelle de la société Sonarexe chargée par la société Soffimat d'exécuter tous les travaux d'installation de la centrale de cogénération

Sur le grief : Attendu que Mme Z... a sollicité son inscription initiale sur la liste des experts judiciaires de la cour d'appel de Paris dans les rubriques interprétariat et traduction en langue coréenne