que, dans la présente procédure, seules les parties civiles Z..., Sorgiuset E... l'ont mis en cause ; qu'en déclarant néanmoins Christian A... responsable du préjudice de toutes les parties civiles dont

Odilson Y..., 2 / Mme Ghislaine C..., épouse Y..., domiciliés ensemble 20, résidence de France à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 3 / Mlle Isabelle Y..., domiciliée ... (16e), 4 / M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Isabelle X..., demeurant ... (13e), en cassation d'un arrêt rendu le

Houssen Z..., dont le siège est [...]                                , prise en qualité de liquidateur de la société Franchise la boucherie, 2°/ à Mme Isabelle A..., épouse B..., domiciliée [...]                     

_____ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ Mme Isabelle

(SCI Isabelle) ; que M.

le siège est [Adresse 4], 2°/ la société Euromaf assurance des ingénieurs et architectes européens, dont le siège est [Adresse 1], 3°/ la société Mutuelle des architectes français, dont le siège

Olivier X..., auquel devait se substituer la SCI Olisa'Ouest créée avec son épouse Isabelle, a signé une promesse synallagmatique de vente d'un terrain avec le projet d'y construire un bâtiment industriel

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) des Côtes d'Armor, dont le siège

K..., ..., 3°/ la Compagnie provençale de communication (CPC), société anonyme, dont le siège est ..., 4°/ Mme Isabelle C..., demeurant 66, Tracastel, 04220 Sainte-Tulle, en cassation d'un arrêt

Z...et Mme Isabelle X..., ès qualités, font grief aux arrêts attaqués de limiter à une certaine somme le montant de l'indemnisation due en réparation du préjudice subi par Mme Claire Isabelle X...au titre

Bruno, Jean, Franck Y..., Mme Z... et Mmes A..., Isabelle et Colette Y..., et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Donne acte à M. X... de sa reprise d'instance contre M.

Y... un mandat d'assistance dans le cadre des opérations d'expertise consécutives au sinistre incendie dont elle a été victime le 4 novembre 2001 ; qu'en ce qui concerne la faute commise par l'avocat,

D... a vécu en communauté de vie avec Mme Isabelle Z..., au sens du code de la nationalité.

LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Dit n'y avoir lieu à mise hors de cause de la Clinique Sainte-Isabelle et de son assureur, Le Sou médical ; Attendu que

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte à la société Grands Vins Jean-Claude Boisset de ce qu'elle s'est

[H] [F], ayant Me Isabelle Galy pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors des débats

Laurent, Marcel D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di Lota (Haute-Corse), 8°) de Mlle Isabelle D..., demeurant villa Cala Serena, route du Cap à Miomo, Santa Maria di