flexible) ; / – remplacement des poutres selon la méthode indiquée par la société Longepe finalement insuffisante compte tenu de l'état des augets, principales sur les poutres et solives les plus fléchies

ensemble immobilier de Diosna (5,5 M €)» ; qu'en affirmant néanmoins que le cabinet Syndex, qui avait «analysé la situation commerciale et économique du groupe Breteche dans le but de vérifier si les fléchissements

D..., cette suppression des cloisons intérieures a été le facteur déclenchant car, si elles n'avaient pas de fonction porteuse, elles contribuaient néanmoins à bloquer les flèches différentielles des planchers

EN COURS DE MONTAGE ; QU'A CHAQUE MANOEUVRE IL ETAIT TRANSPORTE DEUX BARRES DONT L'UNE ETAIT NORMALEMENT FIXEE ET ARRIMEE ET L'AUTRE SIMPLEMENT POSEE SUR LA PREMIERE ; QU'AU SIXIEME VOYAGE, LA FLECHE

MONITEUR D' AUTO- ECOLE ET PETIT, PROPRIETAIRE D' UNE AUTO- ECOLE A LA FLECHE, AU MOTIF QUE CETTE CLAUSE AURAIT EU UNE CAUSE QUI AURAIT RESIDE DANS L' AVANTAGE PECUNIAIRE CONSISTANT DANS LA GARANTIE D'

PERIODES AINSI DEFINIES, LES JUGES DU FOND ONT VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU LE 27 JUIN 1972, ENTRE LES PARTIES, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA FLECHE

FAIT, LE TRIBUNAL A FAUSSEMENT APPLIQUE, DONC VIOLE LES TEXTES SUSVISES ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE LE JUGEMENT RENDU ENTRE LES PARTIES LE 29 JUIN 1978 PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE LA FLECHE

DE CHANTIER PREPOSE DE LA SOCIETE Y..., LE DEPLACEMENT D'UNE TREMIE ; QU'AU COURS DE LA MANOEUVRE LA FLECHE DE LA GRUE HEURTA UNE LIGNE ELECTRIQUE SOUS TENSION PROVOQUANT LA MORT DE DEUX OUVRIERS DE

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE M X..., CHAUFFEUR LIVREUR, AU SERVICE DE LA SOCIETE LA FLECHE CAVAILLONNAISE A DECLARE LE 10 AVRIL 1976 QUE LA VEILLE AU COURS D'UNE LIVRAISON, IL AVAIT EN DECHARGEANT

(oncle maternel), demeurant 28 Grand Rue à La Flèche (Sarthe), 4°) de Mme Thérèse B., divorcée C.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jack X..., demeurant "Les Trois Croix" à La Flèche, Bazougues-sur-le-Loir (Sarthe), en cassation

aucun accès direct, sauf à pratiquer des ouvertures dans le mur mitoyen, et que les parties à l'acte, en énumérant deux chais et non trois ou quatre, n'étaient pas convenues de prendre en compte les flèches

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme des Bières de l'Est, dont le siège est boulevard de la Petite Vitesse, à La Flèche

le gros-oeuvre de l'édifice ; Qu'il ressort du rapport dressé par Monsieur Éric Z..., expert désigné par ordonnance de référé, que l'ensemble du plancher haut de l'étage de l'immeuble présente un fléchissement

rendu sur renvoi après cassation (Civ. 3e,12 octobre 2005, pourvoi 04 18 511), que les consorts X..., qui avaient constaté l'apparition de désordres dans leurs lots de copropriété et notamment le fléchissement

Terminet, la compagnie l'Auxiliaire, à garantie ; Attendu que, pour condamner la compagnie l'Auxiliaire à garantie, l'arrêt attaqué énonce que c'est la charpente métallique supportant la trémie qui a fléchi

de surveillance ou de direction du chantier, ni de choix des entreprises et les modalités d'exécution ; Qu'en statuant ainsi, alors qu'elle avait constaté l'existence de fissurations et d'un fléchissement

Gérard Y..., demeurant ..., 2 / du Garage X..., dont le siège est à Flesselles (Somme), pris en la personne de son gérant, M.