X..., aujourd'hui notaire associé à Toulouse et la SCP X... et Flora, pour qu'il leur soit fait défense de rédiger des actes dans les affaires " relevant de la compétence normale de l'office du Fousseret

Flora, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en date du 7 novembre 2002, qui, dans l'information suivie sur sa plainte, contre Bernard Y... des chefs

/ AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Flora X..., demeurant ... (12ème), en cassation d'un jugement rendu

Mohamed Y..., demeurant ..., 6°/ de Mme Flora C..., demeurant ..., 7°/ de M. B...

BBBBBBBBBBB..., domiciliée [...] ), 228°/ Mme Flor SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS... , domiciliée [...] , 229°/ Mme OOOO... DDDDDDD... KKKKK...

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Annik Y..., exerçant sous la dénomination Annik flor, domiciliée à Floirac (Gironde), centre commercial La

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Marie-Flore X..., demeurant 50 Pas, 97218 Macouba, en cassation

Flores, conseiller référendaire rapporteur, Mme Schmeitzky-Lhuillery, conseiller, Mme Hotte, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Blondel, avocat de l'association La Camerata orchestre

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M.

Flores, conseiller référendaire rapporteur, M. Rinuy, conseiller, Mme Becker, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de Me Haas, avocat de M.

(les cautions) se sont rendus cautions solidaires envers la caisse régionale de crédit agricole mutuel Sud-Méditerranée (la banque) des engagements souscrits par la société Flor de Xicoïa (la société),

QUE L'Y INVITAIENT LES CONCLUSIONS DE LA SOCIETE EXPANDIA, LAISSEES SUR CE POINT SANS REPONSE, SI L'ACTION DUDIT PRODUIT SUR LA CROISSANCE DES ANIMAUX N'ETAIT PAS INTIMEMENT LIEE A SON EFFET SUR LA FLORE

Flores, conseiller, les observations écrites de la SARL Ortscheidt, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Technilab, de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Orlane, de la SCP Ohl et Vexliard, avocat de Mme [R], après débats en l'audience publique du

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Bauer-Violas, Feschotte-Desbois et Sebagh, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations écrites de la SCP Fabiani, Luc-Thaler et Pinatel, avocat de la société Grosfillex, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de M.

Flores, conseiller, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de l'association Les Papillons blancs du Finistère, de la SCP Thouvenin, Coudray et Grévy, avocat de MM.