Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Duhamel, avocat de M. et Mme [J], de Me Guermonprez, avocat de la société Céramique languedocienne, de la SARL Gury &

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SARL Gury & Maitre, avocat de M. et Mme [M], de la SCP Piwnica et Molinié, avocat du syndicat des copropriétaires de l'immeuble

comparaison retenus par le premier juge situés dans le même secteur sont au nombre de trois (nul ne discute sa décision d'écarter comme non pertinent la vente CG54/EPFEL) ; que les ventes Sépia/carré Foch

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Kaufman & Broad développement, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

Yves J..., demeurant ..., 12°/ de Mme Marie-Thérèse K..., demeurant 18, Place Foch, 57580 Rumilly, 13°/ de M. Hamideh L..., demeurant ..., 14°/ de M.

PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Gut Rousso distribution, société anonyme, dont le siège est 58, rue maréchal Foch

crédit pour l'équipement, dont le siège social est ... (8e), 3 / de la société à responsabilité limitée Gomina, dont le siège social est ..., 4 / de Mme Nicole Y..., demeurant 85, avenue maréchal Foch

donneurs des trois autres produits n'ont pu être contrôlés, que le risque statistique de contamination sanguine par ces trois produits est de l'ordre de % (0,25 x 3), que le bilan d'entrée à l'hôpital Foch

gestion (SIG), dont le siège est Palais des Pyrénées, 64000 Pau, 7°/ la société Progestim, entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée, dont le siège est résidence Le Conti, 2, rue Maréchal Foch

mairie du domicile des contribuables pendant trois mois ; "aux motifs qu'il est reproché à Frédéric Y... et François X..., respectivement gérants de la SNC FD Conseils et Participations et de la SNC Foch

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Optique Pierre Smadja, société anonyme, dont le siège est 6, Cours Foch

rue du Château, Pihen Les Guines, (Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 12 novembre 1987 par la cour d'appel de Douai (5ème chambre sociale), au profit de l'Institut Guizelin n° 19 Place Foch

lors de la donation de créer une servitude d'écoulement sur la parcelle 804, ce qui était à l'origine du litige puisque des canalisations avaient été posées sur cette parcelle pour rejoindre l'avenue Foch

des biens de la société anonyme Sareti, demeurant ..., 12°) Mme veuve X... de la Mazière, demeurant à Paris (8ème), ..., 13°) Mme Térésa D..., épouse Z..., demeurant à Paris (16ème), 15, square Foch

, 75002 Paris, aux droits de laquelle vient la compagnie la Préservatrice foncière d'assurances (PFA), 6/ de la société Lotz frères, société à responsabilité limitée, dont le siège est 40, avenue Foch

Jean-Pierre X..., demeurant 20, cours du Maréchal Foch, 40100 Dax, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1994 par la cour d'appel de Rouen (1re ch civile), au profit : 1°/ de la société Axa assurances

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Paulette G..., domiciliée à Montpellier (Hérault), avenue du Maréchal Foch

Henri Y..., administrateur syndic, demeurant 59, avenue maréchal Foch à Toulon (Var), pris en sa qualité de mandataire au redressement judiciaire de M.