que des propositions de contrats d'assurance pour un montant de 490 000 francs ont été signées par la gérante de tutelle moyennant une commission destinée à Jean X..., employé du cabinet d'assurances Hochard

kgs 5 de résine de cannabis en 1987 et 1988 d'une valeur minimum de 120 000 francs ; que les faits de contrebande s'entendent des faits d'importation comme d'exportation ; qu'Alain X... en allant en Hollande

Hohgannes Hubertus C..., demeurant Maas Tricht Orangeplein 5 B 6224 KD (Hollande), 6°) M. Jean D..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 7°) M. Jules B..., demeurant ... (Haute-Savoie), 8°) M.

FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Weight Watchers Foods General Europe Bv, société de droit néerlandais, dont le siège est à Elst 6662 BC (Hollande

prononcée sur les premier et deuxième moyens, le troisième devient sans objet ; Sur les demandes présentées au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile : Attendu que la société New Holland

associées » dans lequel il octroie à son concessionnaire des garanties pièces et main d'oeuvre ; qu'est indiqué, page 15, article 2-2: « quand un concessionnaire procède à la vente d'un produit New Holland

Jean-Pierre Y... et la société Cohesis faisaient valoir que le non-respect du délai raisonnable avait eu pour conséquence qu'il était impossible de savoir si des aides avaient été véritablement perçues en Hollande

11 h 20, X... déclarait notamment que les emballages découverts lors de cette perquisition correspondaient à des paquets d'héroïne servant à sa consommation puis reconnaissait s'approvisionner en Hollande

Il est acquis aux débats que le tracteur de marque New Holland TM 155 prêté à l'EARL des Carrières le 14 avril 2010 est tombé en panne après seulement huit heures d'utilisation.

Ainsi, dans un arrêt "Howald, Moor et autres c.

V... lui-même, comparativement avec un matériel concurrent de marque New Holland sur une vigne taillée en gobelet, puis sur une vigne palissée.

le 3 février 2005 par huissier de justice à la demande de la société FINAXO ENVIRONNEMENT, il est mentionné " qu'aux vues des difficultés existantes, la sous-traitance est actuellement effectuée en Hollande

juridiction permettant d'établir la commune intention des parties quant à la localisation du contrat et à déterminer la juridiction à saisir ; que le demandeur réside dans le PAS-DE-CALAIS et travaille en HOLLANDE

juridiction permettant d'établir la commune intention des parties quant à la localisation du contrat et à déterminer la juridiction à saisir ; que le demandeur réside dans le PAS-DE-CALAIS et travaille en HOLLANDE

Rueneerveld 107, Bruxelles, 73200 (Belgique), 22 / la société NV Schadeverzekering Maatschppij NV UAP Nederland, dont le siège est Keizergracht 369, Amsterdam (Pays-Bas), 23 / la société Nieuwe Hollande

S... a été amené à écourter son séjour en Hollande ; - que le dirigeant de la société Pot & Mand Bv atteste de ce qu'il a simplement demandé à M.

Entraîneur en charge des blessés : Boubacar D... et Houari F... » ; Que le salarié n'était plus à compter du 9 février 2005, ni l'entraîneur de l'équipe première, ni le directeur sportif, et qu'il était

juridiction du second degré, après avoir exposé les explications données par Gisèle X... et par son mari sur les agissements reprochés, énonce que ce dernier admet avoir effectué précédemment un voyage en Hollande

Jacques HOLLANDER, décédé le 21 avril 1982, 5°) M. Melchior P..., 6°) M. A.