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536 résultats pour « Kemfouet-Kengny »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

613723accd5801467740ccab

Cassation

7 février 2001

7 février 2001

en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société GMB Cora Soissons, société anonyme, dont le siège est avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ee6f

Cassation

9 janvier 2002

9 janvier 2002

Jean Z..., demeurant La Réserve, Le Milo 317, Corniche Kennedy, 13007 Marseille, 2 / de Mme Brigitte X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., 4

Source officielle
CC

soc

61372242cd580146773fb847

Cassation

25 octobre 1994

25 octobre 1994

Joseph Z..., demeurant 24, avenue du président Kennedy à Paris (16ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1994, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

61372244cd580146773fb93f

Cassation

18 octobre 1994

18 octobre 1994

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par FR3 société nationale de programme France région 3, dont le siège est 16, avenue du président Kennedy

Source officielle
CC

soc

61372210cd580146773f9eb3

Cassation

13 octobre 1993

13 octobre 1993

, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la Société nationale de programme France région 3, FR3, sise 116, avenue Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372229cd580146773fabc6

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

Kennedy à Mérignac (Gironde), 6 / du Crédit agricole mutuel, dont le siège est ...

Source officielle
CC

soc

6137228fcd580146773fe70f

Cassation

21 novembre 1995

21 novembre 1995

cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de la société Radio-France, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

comm

6137227dcd580146773fd950

Cassation

3 octobre 1995

3 octobre 1995

Olivier X..., pris en sa qualité de président-directeur général de la société anonyme Méditerranée Caoutchouc lot 26, lieudit Les Pondres, avenue Kennedy à Nimes (Gard), ci-devant domicilié ...

Source officielle
CC

soc

613722c0cd580146774010ae

Cassation

10 décembre 1996

10 décembre 1996

Maxime A..., demeurant 534, avenue du Président Kennedy, résidence Sainte-Hélène, bâtiment 1A, 83140 Six-Fours-les-Plages, 3°/ de Mme Jeanine Z..., demeurant ... (La Réunion), 4°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2015:C101347

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109006196, 58,14¿, contrat 2/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109008577, 156,76¿ ; contrat 3 place du Président Kennedy

Source officielle
CC

cr

6079a8b19ba5988459c4e8dd

Cassation

1 décembre 1970

1 décembre 1970

D'ASSASSINATS ET DE TENTATIVES D'ASSASSINAT, A L'OCCASION DE DEUX AGRESSIONS COMMISES A MARSEILLE LE 3 SEPTEMBRE 1967, LA PREMIERE VERS 19 H 50 SUR DES CONSOMMATEURS DU BAR DE LA GRANDE TERRASSE QUAI KENNEDY

Source officielle
CC

comm

6137214bcd580146773f29b1

Cassation

11 décembre 1990

11 décembre 1990

Jean Z..., demeurant à Unieux (Loire), 16/18, rue du président Kennedy, 2°/ M. Claude X..., demeurant à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire), 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372194cd580146773f4f36

Cassation

9 juillet 1991

9 juillet 1991

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio-France, Société Nationale de Radiodiffusion, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372130cd580146773f1ba0

Cassation

15 mai 1990

15 mai 1990

René X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 4°) de Mme Charlotte X..., demeurant 2, square Kennedy, à Rambouillet (Yvelines), 5°) de la société anonyme Briqueterie

Source officielle
CC

soc

61372133cd580146773f1cfc

Cassation

22 mars 1990

22 mars 1990

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant 26, bis avenue Kennedy à Le Pecq (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

comm

613720adcd580146773ed57d

Cassation

25 mai 1988

25 mai 1988

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Madeleine A..., demeurant au Pecq (Yvelines), 12, avenue J.F Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle
CC

civ3

613720bacd580146773ede8c

Cassation

1 juin 1988

1 juin 1988

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Daniel A..., demeurant 8, avenue du Président Kennedy au Pecq (Yvelines), en cassation d'un

Source officielle
CC

comm

613720c3cd580146773ee2d9

Cassation

8 novembre 1988

8 novembre 1988

Jacques, demeurant avenue Kennedy, Biarritz (Pyrénées Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de Monsieur X...

Source officielle
CC

soc

6137232fcd580146774068c1

Cassation

3 décembre 1998

3 décembre 1998

janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Communauté urbaine du Grand Nancy, venant aux droits du District urbain de Nancy, dont le siège est 22-24, Viaduc Kennedy

Source officielle
CC

civ1

61372338cd58014677406fdd

Cassation

23 février 1999

23 février 1999

le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées, devenue la CRCAM Pyrénées Gascogne, dont le siège social est 11, boulevard du Président Kennedy

Source officielle

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