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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
soc
613723accd5801467740ccab
7 février 2001
en cassation d'un arrêt rendu le 10 décembre 1998 par la cour d'appel d'Amiens (5e chambre sociale), au profit de la société GMB Cora Soissons, société anonyme, dont le siège est avenue du président Kennedy
civ3
613723d8cd5801467740ee6f
9 janvier 2002
Jean Z..., demeurant La Réserve, Le Milo 317, Corniche Kennedy, 13007 Marseille, 2 / de Mme Brigitte X..., épouse A..., demeurant ..., 3 / de Mme Catherine X..., épouse A..., demeurant ..., 4
61372242cd580146773fb847
25 octobre 1994
Joseph Z..., demeurant 24, avenue du président Kennedy à Paris (16ème), défendeurs à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 juillet 1994, où étaient présents : M.
61372244cd580146773fb93f
18 octobre 1994
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par FR3 société nationale de programme France région 3, dont le siège est 16, avenue du président Kennedy
61372210cd580146773f9eb3
13 octobre 1993
, en cassation d'un arrêt rendu le 12 septembre 1991 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la Société nationale de programme France région 3, FR3, sise 116, avenue Président Kennedy
civ1
61372229cd580146773fabc6
6 avril 1994
Kennedy à Mérignac (Gironde), 6 / du Crédit agricole mutuel, dont le siège est ...
6137228fcd580146773fe70f
21 novembre 1995
cassation d'un jugement rendu le 7 octobre 1991 par le conseil de prud'hommes de Paris (section activités diverses), au profit de la société Radio-France, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy
comm
6137227dcd580146773fd950
3 octobre 1995
Olivier X..., pris en sa qualité de président-directeur général de la société anonyme Méditerranée Caoutchouc lot 26, lieudit Les Pondres, avenue Kennedy à Nimes (Gard), ci-devant domicilié ...
613722c0cd580146774010ae
10 décembre 1996
Maxime A..., demeurant 534, avenue du Président Kennedy, résidence Sainte-Hélène, bâtiment 1A, 83140 Six-Fours-les-Plages, 3°/ de Mme Jeanine Z..., demeurant ... (La Réunion), 4°/ de M.
ECLI:FR:CCASS:2015:C101347
25 novembre 2015
/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109006196, 58,14¿, contrat 2/2bis rue Pierre Brossolette, Issy les Moulineaux, facture 1109008577, 156,76¿ ; contrat 3 place du Président Kennedy
cr
6079a8b19ba5988459c4e8dd
1 décembre 1970
D'ASSASSINATS ET DE TENTATIVES D'ASSASSINAT, A L'OCCASION DE DEUX AGRESSIONS COMMISES A MARSEILLE LE 3 SEPTEMBRE 1967, LA PREMIERE VERS 19 H 50 SUR DES CONSOMMATEURS DU BAR DE LA GRANDE TERRASSE QUAI KENNEDY
6137214bcd580146773f29b1
11 décembre 1990
Jean Z..., demeurant à Unieux (Loire), 16/18, rue du président Kennedy, 2°/ M. Claude X..., demeurant à Saint-Pal-en-Chalençon (Haute-Loire), 3°/ M.
61372194cd580146773f4f36
9 juillet 1991
COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Radio-France, Société Nationale de Radiodiffusion, dont le siège social est 116, avenue du Président Kennedy
61372130cd580146773f1ba0
15 mai 1990
René X..., demeurant domaine des Affouards, à Saint-Martin d'Auxigny (Cher), 4°) de Mme Charlotte X..., demeurant 2, square Kennedy, à Rambouillet (Yvelines), 5°) de la société anonyme Briqueterie
61372133cd580146773f1cfc
22 mars 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant 26, bis avenue Kennedy à Le Pecq (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu
613720adcd580146773ed57d
25 mai 1988
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Madeleine A..., demeurant au Pecq (Yvelines), 12, avenue J.F Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu
613720bacd580146773ede8c
1 juin 1988
LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Daniel A..., demeurant 8, avenue du Président Kennedy au Pecq (Yvelines), en cassation d'un
613720c3cd580146773ee2d9
8 novembre 1988
Jacques, demeurant avenue Kennedy, Biarritz (Pyrénées Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de Monsieur X...
6137232fcd580146774068c1
3 décembre 1998
janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Communauté urbaine du Grand Nancy, venant aux droits du District urbain de Nancy, dont le siège est 22-24, Viaduc Kennedy
61372338cd58014677406fdd
23 février 1999
le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées, devenue la CRCAM Pyrénées Gascogne, dont le siège social est 11, boulevard du Président Kennedy
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