LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur André X..., demeurant 26, bis avenue Kennedy à Le Pecq (Yvelines), en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Madeleine A..., demeurant au Pecq (Yvelines), 12, avenue J.F Kennedy, en cassation d'un arrêt rendu

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Daniel A..., demeurant 8, avenue du Président Kennedy au Pecq (Yvelines), en cassation d'un

Jacques, demeurant avenue Kennedy, Biarritz (Pyrénées Atlantiques), en cassation d'un arrêt rendu le 30 juin 1986 par la cour d'appel de Pau (2ème chambre), au profit de Monsieur X...

janvier 1997 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la Communauté urbaine du Grand Nancy, venant aux droits du District urbain de Nancy, dont le siège est 22-24, Viaduc Kennedy

le pourvoi formé par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel (CRCAM) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées, devenue la CRCAM Pyrénées Gascogne, dont le siège social est 11, boulevard du Président Kennedy

Société nationale de radiodiffusion Radio-France (prise en son établissement de Radio-France Vaucluse 17, rue place Pignotte, Avignon (Vaucluse)), dont le siège social est 116, avenue du président Kennedy

X..., agissant en qualité de représentants des créanciers de la société à responsabilité limitée Transports Ambry, domicilié 6, avenue du président Kennedy, 57000 Metz, en cassation d'un arrêt rendu

civile, section B), au profit : 1 / de la société ICE- Entreprise industrielle de chauffage, dont le siège est ..., 2 / de la société Culligan France, dont le siège est 4, avenue du Président Kennedy

SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat unifié de radio et de télévision "SURT-CFDT", dont le siège est à Paris (16e), Maison de la radio, 116, avenue du président Kennedy

SRCTA", dont le siège est ... (19ème), pris en la personne de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège, 4 / du syndicat SURT-CFDT, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cheminées Philippe, société anonyme, dont le siège social est avenue du Président Kennedy

Antonio X..., demeurant ..., 2°/ du syndicat CFDT Radio Télé, Maison de la Radio, dont le siège est 116, avenue du Président Kennedy, 75786 Paris Cedex 16, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs

14 décembre 1998 par la cour d'appel d'Agen (1ère chambre), au profit : 1 / de la Caisse régionale du Crédit agricole mutuel (CRCAM) Pyrénées-Gascogne, dont le siège est 11, boulevard Président Kennedy

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : 16 / de la société Socotec, société anonyme, dont le siège est 20, boulevard Kennedy, 66000 Perpignan

. / Par acte sous seing privé du 21 avril 2009, Monsieur X... a vendu à Monsieur Y... un fonds de commerce de fruits et légumes dénommé Vita fruits situé centre commercial Le Kennedy à Six Fours-les-plages

Kenneth, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 6 juillet 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'agression sexuelle, a rejeté sa demande de mise en liberté

Kenneth X..., demeurant ..., en annulation d'une décision rendue le 4 novembre 1996 par l'assemblée générale de la cour d'appel de Bordeaux, LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du

Gino Z..., demeurant 131/133, avenue du président Kennedy, 91170 Viry-Chatillon, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 31 janvier 2001, où étaient présents : M.

Jean Y..., demeurant la Réserve Le Milo 317, Corniche Kennedy à Marseille (7e) (Bouches-du-Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 28 juin 1989 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale