LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société LEONARD - GEORGES Z..., société anonyme, dont le siège est à Paris (17e), ..., 2°

Paul Léonard O..., demeurant 2, place de l'Eglise, Muratello, 20137 Porto-Vecchio, 7 / J... Catherine Paule O..., épouse R... C... Q..., demeurant ..., 8 / J...

septembre 1993 selon contrat à durée indéterminée, transféré à la société Servisair puis le 6 février 2008 à la société Paris Customers Assistance (la société), occupait en dernier lieu le poste de « leader

Y... à céder, en mars 1990, 36 % du capital à la société Z... devenue Esab Z... à la suite de l'entrée de cette société dans le groupe suédois Esab, leader mondial dans la spécialité de la soudure au laser

[R] un contrat de conseil stratégique et marketing, un contrat d'assistance commerciale export, un contrat d'animation des relations avec les Key Opinion Leaders et un contrat d'intéressement, et avec

En cours d'exécution du contrat, le magasin a été exploité sous l'enseigne Leader Price Express. 3.

ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (ORLEANS, 6 DECEMBRE 1971), LE CONTRAT PAR LEQUEL LA SOCIETE DES ETABLISSEMENTS RIVIERE ET COMPAGNIE, DONT LE SIEGE EST AU BLANC, S'ETAIT LIEE AVEC CHAUVIRE, CHESNEL, LEONARD

LES REPARATIONS D'ENTRETIEN QUI INCOMBENT NORMALEMENT A L'USUFRUITIER, CONSTATE QUE LE SEISME A PROVOQUE L'EFFONDREMENT DE TOUT LE PIGNON SUD ET DE LA TOITURE CORRESPONDANTE, AINSI QUE DE PROFONDES LEZARDES

Léonard, contre l'arrêt n° 1019 de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 9 décembre 1999, qui, pour injure publique envers un particulier, l'a condamné à 6 000 francs d'amende

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy, Gérald, Jacques A..., demeurant à Exme (Orne), route de Paris, le Bourg Saint-Léonard,

Chemins, en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1988 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de Madame Marie, Félicie X... dite Anatilde, demeurant à Petit-Bourg (Guadeloupe), hauteurs de la Lézarde

Monique Léonard Z..., demeurant à Cocoyer, 97190 Le Gosier, en cassation d'un arrêt rendu le 8 mars 1999 par la cour d'appel de Basse-Terre (2e Chambre civile), au profit : 1 / de Mme Fauste D...

Saint-Léonard, Le Mans (Sarthe), en cassation d'un arrêt rendu le 17 mai 1993 par la cour d'appel d'Angers (1re Chambre, Section A), au profit : 1 ) de la société anonyme Négofia, dont le siège est

René X..., demeurant Hauteurs Lézarde à Petit Bourg (Guadeloupe), 2 / de M.

base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le demandeur coupable du délit d'homicide involontaire ; aux motifs que Mme D. a mis au monde le 22 octobre 1980 à 20 heures 30, à la clinique Léonard

de Saint Pardoux a déliré le 23 juin 2014 un certificat de décision de non opposition à une déclaration préalable pour les travaux réalisés sur l'immeuble ; qu'en ce qui concerne l'existence d'une lézarde

travaux effectués pour son compte sur un chantier situé à Audruicq ; que, de son côté, la société Soaf a établi au 31 janvier 1981 une situation des travaux terminés à cette date sur un chantier à Saint-Léonard

Eric F..., demeurant Eycouveaux à Saint-Léonard-de-Noblat (Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 23 novembre 1989 par le tribunal d'instance de Limoges, en matière électorale, au profit