opposé les parties ayant pu conduire la compagnie à différer le paiement des sommes réclamées" ; "et aux motifs, présumés adoptés des premiers juges, que, "(le) préjudice tel que chiffré ci-dessus ne souffre

ne pas dénaturer l'écrit qui lui est soumis ; Attendu que pour dire que la preuve d'une aggravation, depuis le 13 mars 1992, du syndrome algo-dysfonctionnel de l'appareil manducateur (SADAM) dont souffre

et sérieuse du marché local des produits ou services devant faire l'objet du contrat et des perspectives de développement de ce marché ; que la remise de l'état du marché local par le franchiseur ne souffre

, à l'argument opposé par la SCPA « Catherine Y... & Thierry Z... », qui fait valoir qu'elle n'a été en relation contractuelle qu'avec Monsieur Amar X... pour une procédure de divorce et avec Madame Souad

L'ORDONNANCE LES PIECES PRODUITES A L'APPUI DE LA DEMANDE ; ATTENDU QUE L'ORDONNANCE ATTAQUEE EN DATE DU 31 MARS 1960 QUI PRONONCE L'EXPROPRIATION POUR CAUSE D'UTILITE PUBLIQUE AU PROFIT DE LA COMMUNE DE SOURS

qualité de l'eau ; Qu'ils soutiennent qu'il n'existe pas d'autre explication à la mortalité, enregistrée entre le mois d'août 2002 et le 9 janvier 2003, sur 27 % du troupeau, qu'une intoxication au soufre

Sur le moyen unique : Vu les articles L. 432-8 et R 432-2 du Code du travail ; Attendu que la société les Raffineries de soufre réunies (SFR), devenue la société Européenne de soufres industriels

qu'il verse un document relatant les symptômes de la mastocytose qui permet de constater chez certains malades des signes d'état dépressif et d'irritabilité sans qu'il ne soit établi que son épouse souffre

SUR LE MOYEN UNIQUE : VU LES ARTICLES 1134 DU CODE CIVIL ET 7 DE LA LOI DU 20 AVRIL 1810 ; ATTENDU QUE X..., OUVRIER AU SERVICE DE LA SOCIETE "LES RAFFINERIES DE SOUFRE REUNIES", A SAISI LES JUGES DU

de problèmes neuropsychiques et qu'elle est suivie depuis le 4 décembre 1993, à ce titre par le Dr Z... exerçant à la Clinique MIREMONT à Badens ; elle souffre d'une pathologie de longue durée ; Mme X

invalidant nécessitant un traitement prolongé et une thérapeutique particulièrement coûteuse ; que, pour rejeter la demande de Mme X..., la cour d'appel a retenu, d'une part, que les affections dont souffre

dommages-intérêts sur le fondement des articles 1641 et suivants du code civil ; Attendu que, pour accueillir ces demandes, l'arrêt retient que l'expert commis en référé a constaté que le matériau fourni souffre

X... et qui abritait le logement de l'ensemble de la famille, Mme Souad Y...

professionnelle, par la Caisse Générale de Sécurité Sociale de la Martinique d'une tendinopathie de l'épaule gauche ; AUX MOTIFS QUE selon l'article L. 461-1 du code de la sécurité sociale, l'affection dont souffre

d'une polyarthrite évolutive ; elle perçoit à ce titre une pension d'invalidité ; elle a pour seul revenu le Revenu Minimum d'Insertion (RMI) ; monsieur Y..., âgé de ans, souffre d'une hernie discale

CASSATION Première présidence __________ [V] Pourvoi n° : Q 23-11.375 Demandeur(s) : la société Dore sols Avocat(s) : la SARL Le Prado - Gilbert Défendeur(s) : la société Soares

. ; "au motif, sur "la perte réelle d'une chance", que "ce poste de préjudice ne pourra être retenu, puisque le rapport d'expertise précise expressément que les quelques malformations dont souffre le jeune

sous la responsabilité de M. de Y..., gynécologue obstétricien de garde, et de Mme Z..., sage-femme salariée de la clinique ; que l'enfant Benjamin, né en état de mort apparente, a dû être réanimé et souffre

sous la responsabilité de M. de Y..., gynécologue obstétricien de garde, et de Mme Z..., sage-femme salariée de la clinique ; que l'enfant Benjamin, né en état de mort apparente, a dû être réanimé et souffre

l'arrêt retient que Mme X... soutient que ses tâches de standardiste lui imposaient des gestes répétitifs qui sont à l'origine de ses douleurs, qu'elle produit des certificats médicaux attestant qu'elle souffre