place, organisée à partir de matériels Hitachi dont la qualité intrinsèque n'a pas ici à être mise en cause, est très mal posée ; qu'à l'exception des unités intérieure et extérieure qui desservent la véranda

mais elle conteste à l'intimé un droit à créance à l'égard de l'indivision au motif que ladite somme a servi, non pas à l'achat du terrain de [...], mais qu'elle a été affectée au financement d'une véranda

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Riom, 27 janvier 2014), que la société Locam Invest est propriétaire du lot n° 22 constitué d'un appartement comportant une véranda

(la SCP), la société civile immobilière CCFL (l'emprunteur) a acquis de la société civile immobilière Vérane (la SCI) quatre lots dans un immeuble en l'état futur d'achèvement, cette acquisition ayant

un cabinet de toilette d'une surface de 7, 44 m2 en considérant la zone sous plafond de 1, 80 m qui ne respectait pas le plan du permis de construire, même s'il était rajouté au rez-de-chaussée une véranda

lieu-dit de Fontenailles, est ainsi désigné : « un pavillon sur sous-sol complet » ; que l'acte notarié précise « comprenant : plain pied composé de : entrée, cuisine aménagée, salle, salon, cheminée, véranda

Bon, demeurant : 02590 Beauvois-en-Vermandois, en cassation d'un arrêt rendu le 14 février 1995 par la cour d'appel d'Amiens (1ère chambre civile), au profit de Mme Béatrice X..., demeurant ..., défenderesse

n'osait pas en parler à une éducatrice de peur de n'être crue ; qu'un jour de 1996, il l'a réveillée, lui a baissé sa culotte, lui a mis son doigt dans le sexe et lui a demandé de le suivre dans la véranda

I-3 couverture de la véranda : il s'agit d'une partie affectée à l'exploitation, la véranda couvrant, en partie, la cuisine.

desdits travaux ; que la production devant la présente Cour d'une attestation de Monsieur [Y] témoignant de l'impatience de l'intimé et de sa mère de voir achever les travaux de construction d'une "véranda

Le prix de la véranda a été prélevé sur le compte joint des époux. Il conviendra donc de fixer la créance de Mme Y... à l'encontre de M.

(ancienne propriétaire de l'appartement de Mme X...), elle-même et son époux auraient fait poser cette « véranda » à la suite d'une inondation survenue après un violent orage Or, cette étanchéité doit

l'impôt sur les sociétés ; que ces opérations ont été effectuées le 23 mars 2011 ; qu'agissant tant à titre personnel qu'en sa qualité de dirigeant de la société Edimag qui édite une revue dénommée "Véranda

profit de la SCI CAGIL, notamment une autorisation de changer des fenêtres par des menuiseries aluminium laquées blanches et d'effectuer le remplacement d'un édicule fuyard sur le toit-terrasse par une véranda

Gilles X..., 2°/ de Mme Françoise Z..., épouse X..., demeurant tous deux ... en Vermandois, défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation

travail, peu important à cet égard le caractère prioritaire ou non de l'objectif d'éviter les licenciements ; qu'en l'espèce, même si l'accord de réduction du temps de travail conclu par la société VERMANDOIS

jardin de 80 mètres carrés environ, au rez-de-chaussée d'une grande salle de réception et d'une terrasse, au premier étage d'un hall de quatre chambres, au deuxième étage d'une chambre avec accès à une véranda

HAUT-VAUGIRARD AYANT CONSTATE QUE DES DESORDRES GRAVES S'ETAIENT MANIFESTES DANS L'IMMEUBLE LUI APPARTENANT, A LA SUITE D'IMPORTANTS TRAVAUX D'AFFOUILLEMENT QUE LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE "RESIDENCE DU VERMANDOIS