[I] [Z] et le procureur général près la cour d'appel d'Amiens, ont formé des pourvois contre l'arrêt de la cour d'assises de l'Aisne, en date du 1er mars 2021, qui, pour viol en récidive et tentative de

la résolution amiable d'un litige ou d'actes qui s'inscrivent dans le cadre d'une procédure contentieuse ; que l'avocate établissait toutes les diligences qu'elle avait effectuées s'agissant de la tentative

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Nancy, chambre correctionnelle, en date du 18 janvier 2024, qui, sur renvoi après cassation (Crim., 14 juin 2023, n° 22-80.544), pour escroquerie aggravée et tentative

222-31, 222-44, 222-45, 222-47 et 222-48-1 du code pénal, 2, 3, 388, 427, 485, 512, 591 et 593 du code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a dit que les faits initialement qualifiés de tentative

de PARIS, en date du 14 avril 1999, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée des chefs de faux, présentation de comptes annuels infidèles, abus de biens sociaux, escroquerie et tentative

de cautionnement n'a donc été souscrit par l'association M'CEMA Fédération, quant bien même la structure créée pour ce faire avait été effectivement mise en place sans l'agrément préalable ; que la tentative

Badr, contre l'arrêt de la cour d'assises de la SEINE-MARITIME, en date du 18 juin 2004, qui, pour tentative de meurtre concomitante à un autre crime et vol avec arme, a condamné le premier à 17 ans de

Guy, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de MONTPELLIER, en date du 30 mars 2004, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de l'HERAULT, sous l'accusation de tentative d'assassinat

Hervé, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre correctionnelle, en date du 18 septembre 2003, qui, pour tentative d'escroquerie, l'a condamné à 4 mois d'emprisonnement avec sursis, 1 000

Romano, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 30 avril 1997, qui, pour tentatives d'extorsion de fonds et de vol, les a condamnés respectivement à 3 ans et 4

SOCIETE ALTRAN TECHNOLOGIES, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 28 mai 2002, qui l'a déboutée de ses demandes après relaxe de Denis X... des chefs de tentative

contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de DOUAI, en date du 29 juin 1999, qui, dans l'information suivie contre lui, des chefs d'escroqueries en bande organisée, escroqueries et tentatives

prescription biennale et que le cours de celle-ci a été ensuite suspendu tant que cet organisme, qui a la direction de la procédure de conciliation, n'a pas fait connaître aux intéressés le résultat de la tentative

l'avocat général MONESTIE ; Statuant sur le pourvoi formé par : PARIES Bernard, contre l'arrêt de la cour d'appel de DIJON, chambre correctionnelle, en date du 17 octobre 1991, qui, pour vols, tentative

décembre 1996, qui l'a condamné à la réclusion criminelle à perpétuité assortie d'une période de sûreté de 22 ans et à 10 ans d'interdiction des droits civiques, civils et de famille, pour viol et tentative

d'enlèvement et tentative d'assassinat de Mme A... ; que dès lors, M.

La recherche d'une aide de l'Etat n'a pas été entreprise" ; que la cour d'appel ne pouvait délaisser de telles conclusions mettant en doute le sérieux de la tentative de reclassement, et s'abstenir

Louis, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 30 mai 1996, qui a notamment condamné, pour escroquerie et tentative d'escroquerie, Louis D..., à 1 an d'emprisonnement