LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le troisième moyen : Vu l'article 562 du code de procédure civile ; Attendu que l'appel ne défère à la cour que

, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 3°/ de Monsieur Y..., architecte, demeurant à Pau (Pyrénées-Atlantiques), ..., 4°/ du Groupement d'Etudes Techniques et de Coordination GETEC, dont

à la société Condotte d'Acqua, entrepreneur, laquelle les a sous-traités ; qu'en raison de désordres survenus après réception, le syndicat des copropriétaires a assigné en réparation la SCI, l'architecte

Z..., Mme Y... et la société Midica ont accepté leur condamnation à l'indemniser et ont demandé à être garanties par l'architecte et l'entrepreneur ; Attendu que pour rejeter l'action récursoire de

n'est pas fondé ; Sur le troisième moyen dirigé contre l'arrêt du 16 octobre 2000, ci-après annexé : Attendu qu'ayant relevé qu'un climat conflictuel avait accompagné les relations entre M.

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, ci-après annexé : Attendu qu'ayant retenu que le contrat du 29 octobre 2004, passé entre la SCI

Z..., architecte, assuré par la mutuelle des architectes français (MAF), par la société nouvelle Entreprise Gueble (société Gueble), entrepreneur, la société Contrôle et prévention (CEP) aux droits de

P..., ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre la société Bianco et Cie, la société Itinéraires d'architecture, la mutuelle des architectes français, les mutuelles du Mans

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; La demanderesse au pourvoi incident invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

moyens de cassation annexés au présent arrêt ; Les demandeurs au pourvoi incident invoquent, à l'appui de leur recours, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience

Y... a formé, par un mémoire déposé au greffe le 18 janvier 1994, un pourvoi incident contre le même arrêt ; La demanderesse au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, les trois moyens

Sur les premier et troisième moyens, réunis : Vu l'article 1792 du Code civil, dans sa rédaction résultant de la loi du 3 janvier 1967 ; Attendu que, si l'édifice périt en tout ou en partie par

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les deux moyens, réunis, ci-après annexés : Attendu qu'ayant relevé, par motifs propres

LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique :Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 16 mai 2007), rendu en matière de référé, qu'en 2004, la

Y..., architecte, chargé M.

X... et C..., architectes, et de M.

F..., architecte, assuré auprès de la Mutuelle des architectes français (MAF) ; que l'entreprise G... a été chargée de revêtir certaines façades de plaques de marbre ; que des désordres ayant affecté ces

du fond des éléments de fait ressortant des rapports d'expertise ; d'où il suit qu'il doit être écarté ; Sur le second moyen, pris en ses première et troisième branches : Attendu que l'entreprise La