., conseiller, les observations de la SCP Célice, Soltner, Texidor et Périer, avocat de la société Socopa viandes, de la SCP Foussard et Froger, avocat de la caisse primaire d'assurance maladie de l'Allier

juin 2019 par le juge de l'expropriation du département du Puy-de-Dôme, siégeant au tribunal de grande instance de Moulins, dans le litige les opposant : 1°/ à l'Etat, représenté par le préfet de l'Allier

Ali X..., demeurant ..., bâtiment 2, appartement 24, 17000 La Rochelle, agissant ès qualités d'héritier de son frère Hamid X..., en cassation d'un arrêt rendu le 3 octobre 1995 par la cour d'appel de Poitiers

F... a été renvoyé devant le tribunal correctionnel d'Albi du chef d'agressions sexuelles aggravées commises courant 2015 et 2016 à l'encontre de X... I... et M...

C... ont interjeté appel d'un jugement rendu le 29 janvier 2016 par le tribunal d'instance d'Albi ayant notamment résilié, aux torts de M. P... et Mme E..., le bail les liant à H...

Transgourmet opérations, de Me Ricard, avocat de Mme [J], et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme [J] a été engagée le 10 décembre 2007 par la société Aldis

jeudi 21 septembre 1989 pour le premier et du lundi 9 au jeudi 13 octobre 1989 pour le second ; qu'en récupération du temps de trajet nécessaire pour se rendre à Paris et en revenir, ils ne sont pas allés

[U] [N], domicilié [Adresse 1], a formé le pourvoi n° D 21-25.226 contre le jugement rendu le 8 novembre 2021 par le tribunal judiciaire d'Albi (contentieux agricole de la protection sociale), dans le

[R] a été engagé en qualité d'adjoint chef de magasin, le 1er juillet 2005, par la société Leader Distribution Chenôve, aux droits de laquelle se trouve la société Aldi marché 9.

I], domiciliée [Adresse 1], [Localité 5], a formé le pourvoi n° C 21-12.552 contre l'arrêt rendu le 29 mai 2020 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Aldi

Olivier X... devant la cour d'assises pour y être jugé du chef de viol sur mineur de 15 ans perpétré courant décembre 1990 ; "aux motifs que X... avait imbibé un coton avec de l'huile qu'il était allé

par ascendant ou par personne ayant autorité, a tout naturellement tendance et intérêt à minimiser sa responsabilité dans les crimes aujourd'hui reprochés, la réalité des séjours effectués à La Foux d'Allos

de la surface d'un mur banché après démontage des panneaux de décoffrage et des serre-joints, il ait été nécessaire de recourir précisément à des serre-joints que d'initiative les ouvriers seraient allés

. ; " aux motifs que Mokhtar Z... nie les faits qui lui sont reprochés ; qu'il reconnaît cependant être allé danser au " Parc Avenue " dans la nuit du 22 au 23 juin 1985 ; qu'après avoir déclaré aux enquêteurs

Noëlle Y... par la taille ; que le prévenu a déclaré que les grands-parents du mineur, qui avaient inscrit l'enfant dans l'établissement, étaient venus se plaindre à lui du fait que ce dernier était allé

pas d'une personnalité influençable ; que l'alibi fourni par sa mère est beaucoup trop tardif pour pouvoir être retenu alors surtout que celle-ci avait initialement déclaré que son fils n'était pas allé

crime susceptible de se commettre d'après les informations que lui avaient transmises Cudini ; certains des passages enregistrés par Valleri-Eram constituent de véritables menaces de mort "j'y suis allé

Y..., dès lors qu'il ne pouvait attribuer une possession régulière à un jeune homme ex-camarade d'école de son fils chez qui il était allé, dans une HLM, sans lien avec le peintre, et en tout cas avant