Qu'il résulte des pièces, notamment des mails échangés, que Michel Y... a été l'interlocuteur privilégié de Guy X... dans l'exécution du contrat passé ; qu'il est intervenu auprès des clients présentés

Alexandre - partie civile contre un arrêt du 28 juin 1988 de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, qui, dans une procédure suivie contre Guy Y... du chef de dénonciation calomnieuse,

MICHEL, Guy B.

Jean-Claude X..., demeurant à Marseille (8ème) (Bouches-du-Rhône), ..., agissant tant en son nom personnel, qu'en qualité de co-gérant de la société créée de fait "Guy Y... et Jean-Claude X...", en cassation

Guy Z..., demeurant ..., 3 / de M. René Y..., demeurant ..., 4 / de M.

tenue au Palais de Justice à PARIS, le premier mars deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller ROGER, les observations de Me X... et de la société civile professionnelle Guy

Guy Fréchin, administrateur judiciaire, domicilié en cette qualité ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de cession des sociétés du Groupe X..., en cassation d'un arrêt rendu

François Y..., preneur d'un corps de ferme et de diverses parcelles de terre qui lui avaient été données à bail par les époux Guy Z..., est décédé, laissant pour lui succéder son épouse Mme X... et leurs

Guy Y..., demeurant à Paris (13ème), ...Hôpital, en cassation d'un arrêt rendu le 9 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (21è chambre, section C), au profit de M.

Guy X..., demeurant 23, quartier Neuf à Fraize (Vosges), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Bernadette D. née H., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (2e chambre, section A), au profit de Monsieur Guy

Guy X..., 2°/ Mme Simone Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Lanester (Morbihan), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 février 1991 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section B),

Guy, contre l'arrêt de la cour d'assises de la LOIRE-ATLANTIQUE, en date du 13 novembre 1992 qui, pour coups ou violences volontaires ayant entraîné la mort sans intention de la donner, l'a condamné à

Guy Y... du chef de recel et abus de confiance, a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant la restitution d'objets saisis ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 13

Guy Y..., domicilié [...] , contre l'arrêt n° RG : 14/05440 rendu le 1er juin 2017 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 12), dans le litige l'opposant : 1°/ à l'union de recouvrement des cotisations

PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 40 DE LA LOI DU 13 JUILLET 1967 ; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE DENUZIERE A PRODUIT AU PASSIF DU REGLEMENT JUDICIAIRE DE M GUY

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Guy Y..., demeurant ...

Jean née GUY, demeurant ...

Guy C..., demeurant ...

Guy X..., demeurant cité Parat, bât. B, 11e étage, porte 73, 93230 Romainville, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 8 avril 1998, où étaient présents : M.