L... devait payer également à Mme I..., « à titre de prestation compensatoire : a) le montant total séquestré au cabinet d'avocats anglais Payne Hicks Beach appartenant à Monsieur Q...

ce changement de conseil était son droit absolu et nullement un moyen dilatoire, et fait valoir que son conseil, au regard de l'appel sur le contentieux opposant la société SYCIM à la société ADAMA BEACH

Alfred X..., demeurant ..., FL 34630 Clearwater Beach, (Etats-Unis), en cassation du jugement n° 165 rendu le 25 mars 1997 par le tribunal de grande instance de Quimper, au profit de M.

Métivet, Mmes Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

Métivet, Mmes Garnier, Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, MM. Boinot, Richard de la Tour, Mme Gueguen, MM. Sémériva, Truchot, conseillers référendaires, M.

B... avait tiré, sur le compte bancaire de la société NSTE, pour son compte personnel des chèques de 8 400 francs le 5 juillet 1984 pour l'hôtel Martinez, de 5 000 francs le 10 juillet 1984 pour le Beach

la Mutuelle des architectes français (MAF), dont le siège est [Adresse 12], 11°/ à la société Aviva assurances, dont le siège est [Adresse 13], 12°/ au syndicat des copropriétaires Le Carlton Beach

Pluyette, Mmes Pinot, Betch, MM. Chauviré, Gallet, Breillat, Garban, Mme Bignon, conseillers, M. Domingo, avocat général, Mme Tardi, directeur de greffe ; Sur le rapport de M.

Métivet, Mmes Collomp, Favre, Betch, conseillers, Mme Mouillard, M. Boinot, Mmes Champalaune, Gueguen, M. Semeriva, conseillers référendaires, M.

[X] [R], domicilié [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 28 janvier 2015 par la cour d'appel de Poitiers (chambre sociale), dans le litige l'opposant à la société Too Beach, exerçant sous

. exploitait depuis des années sur la parcelle [...] un fonds de commerce de restauration, bar de plage, en bordure de plage au [...] et qu'il a donné ce fonds en location gérance à une société PALM BEACH

la qualité de co-employeur ne saurait lui être reconnue, réplique que : - si la paie de la SAS Grand casino de Beaulieu était réalisée non par la société mère mais par le service paie du Casino Palm Beach

TRANSIM, ainsi que Monsieur Y... et Madame Z..., pris en leur qualité de trésorier et de président de l'association des commerçants de la Galerie Palm Beach, afin d'obtenir la restitution des sommes prélevées

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 11 JUIN 2025 La société Kassbohrer engins service environnement, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], exerçant sous l'enseigne Pisten Bully, Beach

Mazars, Gridel, Mme Betch, MM. Gallet, Breillat, Rivière, Mme Pezard, conseillers, M.

grande instance de Metz ; qu'il ressort de ce rapport que : / - le groupe Sa Y... et ses filiales (la Sarl Bmg Combustibles, la Sarl Sarrat Bougies, la Sarl Iron Combustibles, la Sarl Closset, la Sarl Bertschy

(pièce N° 3) ;- du 26 mai au 24 juin 2008, du 25 août au 22 septembre 2008 (pièce n04) à l'hôtel Don Juan Beach Ressort avec Ana E...et Melvil X..., (pièce n° 4) ;- en mars 2009 (pièce N° 42) au nom de

X... a été engagé le 23 mai 1997 par la société Framotel Sénégal en qualité de directeur général de l'hôtel Palm Beach à Saly Portudal (Sénégal), les relations de travail étant régies par le droit du travail

Hilde BRAUN, demeurant à El Paso (Texas - USA), 3115 Titanic 79901, 2/ Monsieur Pierre Ruben E..., époux divorcé non remarié de Madame Ursula YV..., demeurant à Coralita "Beach Hôtel, Bais Lucas, (Guadeloupe

de travail écrit à durée déterminée d'un an renouvelable par tacite reconduction, été engagée le 15 décembre 1997 par la société Framotel Sénégal en qualité de responsable de boutique de l'hôtel Palm Beach