[F] [C], les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat du Pôle handicap [1], et les conclusions de M.

[F], ès qualités et autre Avocat(s) : la SCP Melka-Prigent-Drusch Défendeur(s) : la société Zolpan et autres Avocat(s) : la SCP Bouzidi et Bouhanna Ordonnance : 50085

Coirre, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [L] [E], et les conclusions de M.

URSSAF) d'Ile-de-France et autre Requête n° : 732/22 Ordonnance n° : 90049 du 12 janvier 2023 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société [1], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Ascensi, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Hill, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [Z] [O], et les conclusions de M.

[W] [H], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Joël Boyer, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Océane Gratian, greffier lors

Sur le rapport de Mme Bloch, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi, Bouhanna, avocat de M. [F] [G], et les conclusions de M.

[J] [R], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna pour avocat à la Cour de cassation, Benoit Pety, conseiller délégué par le premier président de la Cour de cassation, assisté de Vénusia Ismail, greffier lors

Sur le rapport de Mme Clement, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [M] [S], et les conclusions de M.

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [H] [Y] [K], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Diop-Simon, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [L] [I], et les conclusions de M.

société Chaberge Défendeur : Mme [M] et autre Requête n° : 1193/24 Ordonnance n° : 90306 du 3 avril 2025 ORDONNANCE _______________ ENTRE : Mme [H] [M], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [C] [T], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Merloz, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [M] [D], et les conclusions de M.

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de Mme [C] et M. [U] [M], et les conclusions de M.

Sur le rapport de Mme Carbonaro, conseillère, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M.

Béghin, conseiller, les observations de la SCP Bouzidi et Bouhanna, avocat de M. [O] [N], et les conclusions de M.

URSSAF) l'URSSAF du Nord Pas-de-Calais Requête n° : 657/25 Ordonnance n° : 90263 du 26 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M., [F], [X], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna

URSSAF) l'URSSAF du Nord Pas-de-Calais Requête n° : 659/25 Ordonnance n° : 90265 du 26 mars 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : M., [S], [Y], ayant la SCP Bouzidi et Bouhanna