Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseiller, les observations de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de M. et Mme [W], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de la société Sotrelec, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de M. et Mme [C], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat de M.

a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse régionale de crédit agricole mutuel (CRCAM) Centre Est, venant aux droits de la société SOCREA, dont le siège est 55, avenue maréchal Foch

par le conseil de FADAPEI des Hautes-Pyrénées est ainsi rédigé : "par la présente, vous voudrez bien noter que l'ADAPEI des Hautes-Pyrénées, association loi de 1901, dont le siège social est 5 avenue Foch

Lalanne Y..., syndic, pris en son nom personnel, demeurant à Tarbes (Hautes-Pyrénées), rue Maréchal Foch, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique

la société anonyme SOCIETE DE LA HAUTE MARNE, LIBEREE ET DES IMPRIMERIES DE CHAMPAGE, dont le siège est à Chaumont (Haute-Marne), 2°/ de Monsieur Jean, Gilbert, Jules BLETNER, demeurant 2, avenue Foch

sa curatrice, 2 / de la Banque nationale de Paris (BNP), dont le siège est ..., 3 / de la société Cetelem, dont le siège est ..., 4 / de Mme Jacqueline Z..., demeurant 4, place du Maréchal Foch

Jean-Marc X..., demeurant Place Foch, 76160 Darnetal, en cassation d'un arrêt rendu le 3 mars 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance

Z..., représentant des créanciers de la société SERGHB, domicilié Les Vignes, avenue Foch, 83990 Saint-Tropez, 3 / de M.

Centre régional administratif, BP 324, 59026 Lille Cedex, 7 / de la société Pass S2P, dont le siège est 1, place Copernic, 91051 Evry Cedex, 8 / de la Banque UCB -CFEC, dont le siège est 6, avenue Foch

(Bas-Rhin), 4 ) Mme Paulette G..., demeurant Taverne des Mineurs, 5, place Foch à Sainte-Mère-aux-Mînes (Haut-Rhin), 5 ) M.

[R] [Z], domicilié [Adresse 2], 2°/ au procureur général prés la cour d'appel de Montpellier, domicilié en son parquet général, 1 rue Foch, 34000 Montpellier, défendeurs à la cassation.

Vincent Z..., ès qualités de liquidateur de la société Batisol, demeruant ..., 4 / les Etablissements Foucher, dont le siège est ..., 5 / la société Le Denvic, société à responsabilité limitée, dont

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations de la SELAS Froger & Zajdela, avocat de la société Kaufman & Broad développement, de Me Haas, avocat de la société PLR promotion, et l'avis

Sur le rapport de Mme Foucher-Gros, conseillère, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société civile immobilière Ansoleho, de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet

l'ensemble immobilier du Square de l'Avenue du Bois est situé dans une voie privée donnant sur la rue Lesueur, petite rue transversale à faible trafic qui relie la contre allée droite descendante de l'avenue Foch