UNIQUE : VU L'ARTICLE 490 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ; ATTENDU QUE CUDEAUX, CONDUCTEUR D'ENGINS ET CHAUFFEUR DE POIDS LOURDS, A ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL QUI LUI A CAUSE UN "FRACAS" DU GENOU

UN < PENALTY > UNE FAUTE DE BOUC RELEVANT DES LOIS DU X..., IL N'AVAIT PAS EXPULSE CE JOUEUR PARCE QU'IL N'Y AVAIT PAS EU, DE SA PART, ACTE DE BRUTALITE VOLONTAIRE, L'ARRET RETIENT QUE BOUC A LEVE LE GENOU

DES RIXES; QU'A CET EFFET, LA COUR D'APPEL A DECLARE QUE L'ALTERCATION QUI AVAIT EU LIEU A CETTE DATE ENTRE COMPAIN ET LASCOUX , AU COURS DE LAQUELLE CE DERNIER ETANT TOMBE SUR LE SOL AVAIT EU LE GENOU

du nouveau Code de procédure civile ; Attendu que Mme X..., employée aux Etablissements Dalmas, a été victime le 28 février 1979 sur le lieu de son travail d'une chute ayant entraîné une contusion du genou

N... a fait l'objet d'une nouvelle intervention chirurgicale sur le genou gauche après 75 séances de kinésithérapie du 27 avril 2004 au 17 janvier 2005 avec réalisation le 16 février 2005 d'une arthroscopie

X... est totalement inadmissible « ses démarbrasions multiples au niveau de la cheville et du genou droit et son entorse de la cheville droite » ne pouvant se comparer avec le préjudice physique bien réel

le 10 janvier 1960, exerçant la profession de peintre-carreleur, au moment des faits, a chuté dans les escaliers en faisant la peinture ; que cet accident a occasionné des douleurs dorsales et aux genoux

Attendu selon les énonciations des juges du fond, que Daniel X..., salarié de la société Trefimétaux, a été victime le 2 décembre 1987 d'un accident du travail qui a provoqué une grave entorse du genou

évidence une gêne au déshabillage et une marche se faisant avec une boiterie gauche et un déplacement en rotation interne du membre et impossibilité d'accroupissement, une limitation fonctionnelle du genou

gauche probable&quot; ; que le certificat médical final en date du 22 juin 2009 porte la mention : &quot;entorse genou droit (sic) avec atteinte ménisque consolidée&quot; (arrêt p.3 in fine) ; QUE

Ce policier barbu m'a insulté en me disant : " alors tu fais plus le malin sale bougnoule " et il m'a mis un grand coup de matraque sur les jambes à hauteur des genoux ainsi que sur le bras droit avec

P... à son poste de travail, avec toutefois un aménagement à prévoir, en l'espèce une limitation du travail en hauteur répétée et d'une position en « genou flexion » prolongée ; -le 13 février 2013, le

VU LES ARTICLES 415 DU CODE DE LA SECURITE SOCIALE ET 1315 DU CODE CIVIL ; ATTENDU QUE GOMEZ, CONDUCTEUR A LA SNCF QUI AVAIT RESSENTI, LE 6 MARS 1969, NE DESCENDANT SUR LE BALLAST, UNE DOULEUR AU GENOU

SUR LE MOYEN UNIQUE: ATTENDU QUE ROBIN, QUI AVAIT ETE VICTIME LE 26 JUIN 1973 D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL AYANT ENTRAINE DES CONTUSIONS A L'EPAULE, AU DOS ET AU GENOU ET AVAIT BENEFICIE D'ARRETS DE TRAVAIL

moyens réunis : Attendu que dame X... a sollicité la prise en charge au titre professionnel d'une fracture du col du fémur causée par une chute, survenue le 3 juin 1974, par suite d'un dérobement du genou

sécurité sociale, (ancien) devenu l'article L. 431-2 dans la nouvelle codification ; Attendu que le 29 mars 1977, Mlle X..., salariée de la société des pétroles BP a été victime d'une lésion du genou

le remboursement d'une attelle cruro-jambière rigide, le tribunal des affaires de sécurité sociale énonce que le port de cet appareil lui avait été médicalement prescrit à la suite d'une opération du genou

Y... avait refusé de lui enlever les fils du genou et lui avait conseillé, à cette fin, de se rendre auprès du chirurgien qui l'avait opéré, ce dernier indiquant, dans un certificat médical produit aux

Sur le moyen unique : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que le 10 septembre 1997, Mme X..., salariée d'un centre de médecine spécialisée, a déclaré à son employeur une lésion du genou

suite d'un contrôle portant sur l'année 1999, la Caisse primaire d'assurance maladie a réclamé à la clinique la restitution d'un indu de 23 871 francs correspondant à des facturations de prothèses du genou