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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
cr
613725aecd5801467741fbb2
16 septembre 1997
à la présence d'une entorse grave associée à une hémarthrose entraînant une ITT de 2 mois ; "que Janick B... a prétendu que ces lésions étaient consécutives à un violent coup de pied au niveau du genou
civ2
ECLI:FR:CCASS:2022:C200282
17 mars 2022
[E] [V] a déjà eu en fin d'année le 7/12 un accident du travail avec une autre société [3] à [Localité 5] qui lui aurait occasionné une entorse du même genou, il peut s'agir d'une récidive due à cette
édure suiviec/Faustin Y
6137263fcd5801467742418d
28 juin 2005
insuffisance de motifs, manque de base légale, violation de la loi ; "en ce que l'arrêt attaqué a, infirmant le jugement du tribunal correctionnel de Paris du 7 juin 2004, dit que les blessures au genou
soc
61372374cd5801467740a02b
27 janvier 2000
opinions inconciliables des différents médecins ayant examiné la victime, sans préciser si le taux d'incapacité de 18 % qu'elle a retenu correspondait aux lésions concernant tant l'épaule gauche que le genou
ECLI:FR:CCASS:2022:C201128
10 novembre 2022
que le registre des accidents de travail, renseigné le 7 (le 5) juillet 2017 par l'employeur, mentionnait à tout le moins que la victime avait, au temps et au lieu de travail, ressenti une douleur au genou
6137221ccd580146773fa555
24 février 1994
à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., femme de service dans une maison de convalescence, a été victime, le 22 avril 1988, d'un accident du travail entraînant un traumatisme du genou
61372425cd58014677412d7f
4 mai 2004
susceptibles de provoquer tant une tendinite de la pate d'oie qu'une tendinite rotulienne les seuls travaux comportant de manière habituelle des mouvements répétés d'extension ou de flexion prolongées du genou
6137263acd58014677423f01
; que dans ces conditions, il est impossible à la Cour d'affirmer que ce coup de crosse a été porté par le prévenu sur le genou de Philippe X... ; qu'ainsi, aucun élément ne vient exclure l'hypothèse
ECLI:FR:CCASS:2020:C200216
13 février 2020
genou a gonflé.
613724b9cd58014677417da2
12 juillet 2006
Attendu, selon l'arrêt attaqué (Lyon, 2 mars 2004) que Mme X..., ouvrière saisonnière de la société J Renoard, a déclaré avoir été victime le 14 février 2001 d'une entorse des deux ligaments latéraux du genou
613721d6cd580146773f7e93
17 décembre 1992
pris en charge au titre de l'accident du travail, alors que les conclusions des rapports médicaux successifs sont empreintes de contradiction, le premier rapport indiquant que le blocage complet du genou
613725c5cd58014677420677
15 juin 1999
entraîné une incapacité totale de plus de 8 jours ; " aux motifs que le certificat médical initial établi le 2 septembre 1997, jour des faits, fait état de douleurs à la cuisse externe gauche et au genou
613722aacd580146773ffd69
22 février 1996
même lésion le 10 juillet 1986 ; que la Caisse primaire d'assurance maladie ayant admis le rattachement au même accident d'un arrêt de travail du 29 mars 1987 et de ses suites chirurgicales sur le genou
ECLI:FR:CCASS:2018:C200617
9 mai 2018
Y... est liée au genou comme en témoigne Mme Sophie Z....
éesc/Marcel A
61372560cd5801467741d2e0
3 juillet 1997
Z... qui gênait Marcel A...; que déposant plainte contre ce dernier, Stéphane Z... déclarait qu'au cours de celle-ci Marcel A... l'avait volontairement heurté avec son véhicule et l'avait atteint au genou
6137220dcd580146773f9d90
5 janvier 1994
Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Caen, 30 janvier 1992), qu'en 1981 Mme X... a été blessée au genou
613722efcd58014677403675
23 octobre 1997
Y... avait prescrit à Mlle Z... la rééducation du membre inférieur avec travail de la flexion-extension et musculation du quadriceps et des muscles ischio-jambiers et non du genou seul; que pour considérer
édure suiviec/Frédéric PEIGNE pour blessures involontaires
61372577cd5801467741dfb1
13 décembre 1995
Y... se trouve actuellement en invalidité deuxième catégorie et présente un handicap fonctionnel majeur du membre droit, lié à la raideur du genou et au tombant du pied, formant un équin de 35 %, que le
613725facd5801467742200a
26 juin 2001
la police nationale et notamment des déclarations de M. et Mme Z... que Patrick Y... a bien porté des coups à Jean-Luc Z..., étant observé que l'un des coups ainsi infligés à la victime a atteint le genou
61372535cd5801467741bdb6
12 décembre 1989
. ; " aux motifs que celle-ci caractérisée par les séquelles suivantes, à savoir, déformation importante du genou droit (absence de rotule) amyotrophie crurale droite, limitation de flexion du genou
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