examen réalisé le 22 février 2013 a révélé la présence de plusieurs corps étrangers métalliques au niveau des artères humérales et sous-clavières droites, lesquels ont été identifiés comme des parties du guide

travail ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'en avril 1989 les époux Y... ont répondu à une annonce parue dans la presse par laquelle la SCI de Boumois recherchait, pour son château, un couple gardien-guide

familial qui prévoit un salaire mensuel minimum pour chaque niveau de qualification et qu'il convient dès lors, pour l'appréciation de la qualification de Mme X..., de se reporter, outre aux fiches guide

Localité 7], 31 mai 2022), lors d'une sortie de canyoning organisée par l'Association des usagers de La Pépinière, en coordination avec l'association La Maison de la montagne, à laquelle a pris part un guide

Franck A..., demeurant à Villard de Lans (Isère), Les Choucas, en cassation d'un arrêt rendu le 22 décembre 1988 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de la société Mobilier Guichard

La société CASINO GUICHARD-PERRACHON a été condamnée aux entiers dépens. Saisie d'un pourvoi par M.

responsable du préjudice subi et lui réclamer des dommages-intérêts pour résistance abusive ; Attendu que Mme X... reproche à l'arrêt d'avoir rejeté ses demandes, alors, selon le moyen : 1 ) que "le Guide

X..., engagé le 15 avril 1964 par la société "Moulin-Guénard père et fils", entreprise spécialisée dans la fabrication et le commerce des aliments pour le bétail, contrôlant trois autres sociétés, l'une

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par déclaration en date du 15 avril 2003, Me Guinard, avocat à la Cour de Cassation, stipulant

dont l'objet concernait uniquement « les informations confidentielles échangées entre les parties concernant les données techniques et commerciales » des produits de la société Dakem dont le Moskito Guard

SUR LE MOYEN UNIQUE, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 4 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE GUICHARD, PRESIDENT DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

pourvoir en cassation contre un jugement du 30 mai 1989, statuant sur une demande tendant à obtenir l'annulation de l'élection, le 10 mai 1989, du secrétaire du comité d'établissement de la société Pompes Guinard

nullité, contenir l'indication du nom des juges qui en ont délibéré ; Attendu que l'ordonnance d'injonction de payer attaquée, rendue par un tribunal de commerce à la requête de la société Pompes Guinard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Moulin Guénard Père et fils, dont le siège est à Vonnas

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Moulin de Guérard, société à responsabilité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 2 juillet 2002, Me Guinard

(SOCIETE GUIGNARD), CETTE MACHINE EST TOMBEE ET A ETE ENDOMMAGEE, QU'ELLE A ETE LIVREE, LE 10 JUIN 1977 A LA SOCIETE HUMBLOT, QUI A ASSIGNE LE 9 NOVEMBRE 1978 LA SOCIETE KEPPI ET L'ASSUREUR DE CELLE-CI

X... a recherché un successeur et présenté le 6 novembre 2009 à cet effet l'Agence GUYARD, - que la SAS LINEX PANNEAUX n'a pas répondu à cette offre, - que par assignation en date du 22 janvier 2010, Monsieur