. ; " aux motifs que des dessins obscènes ont été faits sur les volets de la maison de Jussac et sur la voiture laissée à la disposition de Myriam Z... ; qu'ils mettent manifestement en cause les relations

Z..., et assurée auprès de la société Groupama ; que les parents de Julien X..., décédé dans l'accident, et Mme Eugénie X..., sa soeur, ont assigné M.

Julien X... ; qu'Avit X... et Antoinette Y..., son épouse, sont respectivement décédés les 17 septembre 2004 et 12 juin 2006, laissant leurs quatre enfants pour leur succéder : Yves, Maryse, Julien et

l'arrêt déféré (Bordeaux, 21 janvier 2008), que la Banque hypothécaire européenne, devenue la Compagnie européenne d'opérations immobilières BIE (la BIE) a consenti un prêt de 670 775,68 euros à la SCI Julia

Sur le premier moyen : Attendu qu'il résulte des énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 12 avril 1976), qu'Anser a cédé à Julien 1966 des actions de la société Automatic Central Photociné contre l'engagement

Mireille, demeurant ensemble 15, Hameau du Bas Chêne à Saint-Julien-les-Metz (Moselle), 13°/ de M.

Julien X..., 2°/ à Mme Christiane C...              

Y..., de la société Airmat technologie, de la SCI Julien et de M.

ALORS QUE Madame Julia X... poursuivait le paiement de rappels de salaires non seulement au titre des trajets effectués mais encore au titre des interventions et de la majoration pour travail du dimanche

Julien X... et Adrien Y... des chefs d'association de malfaiteurs, de fabrication, détention et transport de substance ou produit incendiaire ou explosif en bande organisée, de refus de se soumettre au

Julien X..., domicilié [...] , défendeur à la cassation ; M.

, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ de la société civile immobilière et financière Jullien, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131

ET DEMOISELLE JULIA X... ; QUE DAME VEUVE A...

Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Julia

Juliette épouse Z..., partie civile, contre un arrêt de la cour d'appel de FORT DE FRANCE, chambre correctionnelle, en date du 20 novembre 1986 qui, dans des poursuites exercées contre A... des chefs

Julien VV..., domicilié [...]                            , 55°/ à Mme Juliette WW..., domiciliée [...]                            , 56°/ à M.

était terminée, lorsque le glissement de terrain s'est produit le 9.12.1990, et réceptionnée le 22.10.1990 par les représentants de la SCI et de la société Cameval ; que si la nouvelle voie Julia devait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune de Saint-Julien-en-Genevois, prise en la personne de son maire