chambre, en date du 4 décembre 2001, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement ayant condamné Ryad Y... pour violences aggravées, outrages à une personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion

Jean-Jacques, K contre l'arrêt de la cour d'assises de la VENDEE, en date du 24 janvier 1992, qui l'a condamné à 10 ans de réclusion criminelle pour vols avec port d'arme, vol, violences avec arme et rebellion

3 heures 10, après avoir consommé durant la soirée et la nuit passées avec des amis, sept cannettes de bière, un demi joint de cannabis, un whisky-coca, deux ou trois lignes de cocaïne, avoir été réveillé

P... en per et post opératoire est critiquable sur certains points, ces carences ne sont pas en lien avec la détresse respiratoire qui est survenue en salle de réveil.

DE BASE LEGALE A SA DECISION ; MAIS ATTENDU QUE TANT PAR MOTIFS PROPRES QU'ADOPTES, L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE RELEVE QUE LE CONTROLE DE L'ANESTHESISTE REANIMATEUR DOIT SE POURSUIVRE, APRES LE REVEIL

siège est ..., 4 / de la société Sogefinancement, c/o Franfinance Normandie II, dont le siège est ..., 5 / de la société Sovac, Gestion surendettement, dont le siège est ..., 6 / de la banque Revillon

l'opposant : 1°/ au Crédit municipal de Toulon, dont le siège est [Adresse 16], [Adresse 16], 2°/ à la société Oney bank, dont le siège est [Adresse 11], [Adresse 11], 3°/ à la banque Revillon

X..., d'une part qu'elle a été la cause d'un nouveau trouble au sein même de l'immeuble du fait de la rébellion de M. Q...

P..., des sociétés civiles immobilières Beau Réveil, Plateau des Mateirons, Lara, Le Logis de France, Villa Souris, de Mme R..., de Mme S..., de M. T..., les conclusions de M.

de DOUAI, en date du 7 décembre 1988, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises du NORD sous l'accusation d'arrestation et de séquestration arbitraires, coups ou violences volontaires avec arme et rebéllion

Z..., placé en garde à vue pour outrage et rébellion à personnes dépositaires de l'autorité publique, à la suite des violences physiques et verbales exercées par lui sur les personnes de MM.

Karim X..., contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, en date du 6 mai 2010, qui, pour refus d'obtempérer, outrages à personne dépositaire de l'autorité publique en récidive, rébellion

Yvan C... qui a résisté ; que ce dernier a été cité devant le tribunal correctionnel pour rébellion ; que les agents de l'ONCFS ont été cités directement à l'audience par M.

société anonyme, dont le siège est ..., 9 / de la société Cofinoga, société anonyme, dont le siège est 106-108, avenue Président Kennedy, 33696 Mérignac Cedex, 10 / de la société Cora - banque Revillon

Jean-Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 14 mars 2000, qui, pour rébellion, en état de récidive, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement ; Vu le mémoire personnel

l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - FELE Thoambi, contre l'arrêt rendu le 6 septembre 1994 par la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, qui l'a condamné, pour rébellion

Norbert Dentressangle (la société), a été victime, le 19 janvier 2000, d'un accident qui lui a causé, d'après le certificat médical initial, une douleur à l'épaule droite avec mobilisation limitée avec réveil

Saint-Chinian (Hérault) contre le jugement du tribunal d'instance de Saint-Pons-de-Thomières en date du 26 janvier 1989 qui a déclaré irrecevable son recours tendant à la radiation de Mme Léna X..., épouse Réveillas