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374 résultats pour « Willy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO00357

Cassation

7 mars 2018

7 mars 2018

Willy FFF..., domicilié [...]                                   , 79°/ M. Eric GGG..., domicilié [...]                                          , 80°/ M.

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CC

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C310299

Cassation

19 septembre 2019

19 septembre 2019

X... indique que dans le cadre de la rénovation de la Villa Pointe Allegre, la société EDILBAILE a été chargée de tous les travaux de construction, tandis que la société WILLB dont il est l'administrateur

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO01952

Cassation

25 septembre 2012

25 septembre 2012

correspondant à la consultation restreinte pour la fourniture, l'installation et la mise en service de vannes régulatrices pour le terminal GZ1 40 ; qu'elle communique : le pouvoir du 20 mai 2008 par lequel Willy

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2020:C200675

Cassation

16 juillet 2020

16 juillet 2020

formé le pourvoi n° 19-16.922 contre l'arrêt rendu le 11 avril 2019 par la cour d'appel de Paris (pôle 2, chambre 2), dans le litige l'opposant à la société Generali vie, dont le siège est 2 rue Pillet-Will

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO01059

Cassation

12 juillet 2017

12 juillet 2017

Banque centrale européenne n'est pas fondée dès lors que les stipulations de la contre-garantie elle-même font explicitement référence au taux retenu par la Banque centrale malaisienne (« The claim will

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soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO01821

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Willy ZZZZZZZZZZZZZZZZ..., domicilié [...] , 374°/ à M. Philippe AAAAAAAAAAAAAAAA..., domicilié [...] , 375°/ à Mme SSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSSS...

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soc

ECLI:FR:CCASS:2025:SO01030

Cassation

5 novembre 2025

5 novembre 2025

L'arrêt constate que le contrat de travail dit « contrat international » précise en introduction : « This contract will be based on the french law, as a reference. » (Selon traduction libre : « Ce contrat

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comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00110

Cassation

18 janvier 2017

18 janvier 2017

utilisée, toutes les autres cartes ont permis d'effectuer des achats auprès de l'enseigne PAYTOP à [Localité 1] pour un montant total de 4 983,14 euros et auprès de l'enseigne LA CASE A WILLY

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO10195

Cassation

14 février 2018

14 février 2018

Y... dans l'exercice de ses fonctions de direction; qu'ainsi, Willy B..., négociateur immobilier, dans son courrier à la direction du 30 janvier 2013 (pièce numéro 12), expose être rentré dans l'entreprise

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00352

Cassation

24 juin 2020

24 juin 2020

fixes, fermes et définitifs, aucune condition de modification, relative même au taux de change, n'étant acceptée (« Prices are fixed, frim et définitive for Groupe Canal+, No condition no exchange rate will

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2010:C200590

Cassation

18 mars 2010

18 mars 2010

Aux MOTIFS QUE, «la société COPCO sera donc condamnée à payer à la société ARCELOR les sommes de : Réparation 25 214 € HT Location 6 factures Salmat 247 196 € HT frais LNE-huissiers RAGONS et WILLE

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00088

Cassation

29 janvier 2020

29 janvier 2020

2007 pour les sociétés nouvellement créées APP LANDI et GR AUTO, qui faisaient apparaître une dégradation de leurs résultats et auraient justifié, selon l'expert judiciaire, la prise en compte d'un bad will

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100551

Cassation

4 mai 2017

4 mai 2017

Willis donné par son mari, à l'origine d'importantes dépenses, -qu'elle ne possède aucune économie ni aucune épargne, -que les sommes qui ont été versées sur son compte par son époux n'ont fait que transiter

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CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO01060

Cassation

28 septembre 2022

28 septembre 2022

The bonus will be capped at a multiple of 3, that is 3 x euros 81K = euros 243 K ». Cette pièce montre en outre que l'employeur n'a pas entendu accorder à M. [F] un bonus en plus de ses primes.

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