(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 décembre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère chambre, section A), au profit de Mme Arlette Y..., demeurant ...

DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Ecla, Zone Industrielle Boulazac, Agora, Chemin du Camping à Boulazac (Dordogne

Raymond X..., demeurant "Le Bourg" à Savignac-les-Eglises (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 2 avril 1993 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre, section C), au profit de la commune de

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 4 octobre 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (2e Chambre), au profit : 18) de M.

Auguste, "La Borie", 24600 Villetoureix, en cassation d'une ordonnance rendue le 12 mars 1992 par le juge de l'expropriation du département de la Dordogne, siégeant au tribunal de grande instance de Périgueux

les observations de Me COPPER-ROYER, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE; Statuant sur le pourvoi formé par : - X..., contre l'arrêt de la cour d'assises de la DORDOGNE

(Dordogne), agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, notamment de son président-directeur général, Monsieur Guy B..., domicilié en cette qualité audit siège, en cassation d'un arrêt

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Nicole C..., née B..., demeurant Saint-Sulpice de Lalinde à Lalinde (Dordogne), en cassation d'un

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'Union de recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF) de la Dordogne

d'un jugement rendu le 18 novembre 1999 par le conseil de prud'hommes de Brive-la-Gaillarde (Section activités diverses), au profit : 1 / de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Dordogne

), 3, place Alsace Lorraine, 88/ Mme Marie Y... veuve E..., demeurant à Ribérac (Dordogne), 98/ Mme Ginette J... épouse B..., demeurant à Ares (Gironde), "Les Areneyos", 108/ Mme Josette E... épouse

Georges X..., demeurant Les Fontaines à Carleux (Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 mars 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale), au profit de M.

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 7 juillet 1988 par le conseil de prud'hommes de Périgueux (section industrie), au profit de Mme Céline Y..., demeurant ...

cassation (2e Civ., 20 décembre 2012, pourvoi n° 11-25.333), que Mme X..., alors sous curatelle, a formé opposition à une contrainte qui lui avait été délivrée par la mutualité sociale agricole de la Dordogne

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 7 décembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre), au profit de M.

Michel X..., 2°) Mme Jacqueline X..., demeurant ensemble, "Le Pied du Buisson", Limeuil (Dordogne), Saint-Alvère, en cassation d'un arrêt rendu le 6 novembre 1989 par la cour d'appel de Bordeaux

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1990 par la cour d'appel de Bordeaux (1e chambre civile), au profit de M.

(Dordogne), en cassation d'un arrêt rendu le 24 février 1988 par la cour d'appel de Bordeaux (6e Chambre civile), au profit de M. Claude Y..., demeurant ...

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 25 mars 1988 par le tribunal d'instance de Périgueux, au profit de Mlle Sandrine Y..., demeurant ...

(Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1990 par le tribunal d'instance de Bergerac, en matière électorale, au profit de Mme X... Marguerite, épouse Combe, demeurant ...