Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches Enoncé du moyen 4. M.

Mourier, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Grenoble, 13 novembre 2001), rendu

acquisitive ; qu'en l'espèce, il résulte de l'arrêt attaqué que l'extension du premier étage avait été intégralement édifiée entre le 21 décembre 1992 et le 4 janvier 1994, au-dessus de l'extension du

Mais sur le premier moyen du pourvoi principal Enoncé du moyen 6.

Marcelli, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux premières branches : Attendu que Mme Y... et Mme C..., venant aux droits de Mme

Examen des moyens Sur le second moyen Enoncé du moyen 6. M.

Examen des moyens Sur le premier moyen, le deuxième moyen pris en sa deuxième branche, et le troisième moyen 5.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 6 juin 2002), que Mme X...,

Examen des moyens Sur les premier et troisième moyens, ci-après annexés 4.

en la cause les propriétaires de parcelles voisines ; Sur le premier moyen : Attendu que les consorts C... font grief à l'arrêt d'accueillir la demande des consorts Y..., alors, selon le moyen :

Jobard, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 28 novembre 1994), qu'ayant obtenu du juge des référés

moyen de cassation, pris de la violation des articles 83 et 206 du Code de procédure pénale, 6 et 13 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble

Guérin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, ci-après annexé : Attendu qu'il ne résulte pas des mentions critiquées de l'arrêt sur la composition

Examen des moyens Sur le premier moyen Enoncé du moyen 3.

Martin se prévalait de la prescription acquisitive en offrant de prouver qu'elle avait possédé pendant 10 ans sur la base d'un juste titre et qu'en s'abstenant de répondre à ce moyen, la cour d'appel aurait

condamnés à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; Joignant les pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit commun aux demandeurs ; Sur le premier

Baechlin, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 16 juin 1992), que les époux Z... ont acquis en 1978, de