W..., née le [...] à Abbans Dessus et U... H..., [...] , à défaut de l'un pour sa part, ses descendants, à défaut mes héritiers" ; que cette demande de modification signée par M.

(ABRAME), CONTRE UN ARRET DE LA COUR D'APPEL DE BESANCON EN DATE DU 17 DECEMBRE 1964, LEQUEL ARRET L'A CONDAMNE POUR FRAUDES EN MATIERE DE DOMMAGES DE GUERRE A 6 MOIS D'EMPRISONNEMENT, 5000 FRANCS D'AMENDE

Abram J..., demeurant tous trois ..., 13°/ de la société civile immobilière (SCI) 32 bis-34, boulevard de Picpus à Paris 12e, dont le siège est ..., prise en la personne de sa gérante, la société UCIM

les produits et services de la classe 3, soit les produits suivants : « Préparations « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois n°s 86-41.772 à 86-41. 822, formés par : 1°) Madame ABRAM XI..., demeurant ... (Var), 2°) Madame Z...

Abram, demeurant Croix Odilon, 97213 Gros Morne, 16°/ Mme Berthilde YP..., épouse YY..., 17°/ Mme Marie-Thérèse YZ..., demeurant toutes deux Terres Curiales, 97213 Gros Morne, 18°/ Mme Monique

X... a été engagé, à compter du 4 février 2008, en qualité de conducteur routier par la société Altead Abram aux droits de laquelle se trouve la société Altead Augizeau ; qu'il a été désigné en qualité

Il indique que la patiente se trouve sous traitement psychotrope, la sémiologie psychiatrique initiale est abrasée.

Alain Abram, - M. Bertrand Alfonsi, - M. Patrice Fabre, - Mme Monique Vergin, - M. Michel Bègue, - M. Dominique Modeste-Sengence, - M. Jean-Pierre Lagrange, - M.

lieu de noter que dans leurs dernières conclusions signifiées le 20 octobre 2009, les époux [I] ont précisé que les excroissances pouvant dépasser la limite séparative des fonds litigieux avaient été abrasées

cagibi qui n'avaient pas fait l'objet de l'état des lieux d'entrée ; Que la société Picardie Habitat les a limités aux « traces de coups sur l'interrupteur de l'entrée, abrasement

tête humérale » et que « Ce débord du matériel est à l'origine d'une abrasion de la surface ostéo-chondrale articulaire postéro-inférieure de la glène de l'omoplate » ainsi que d'un « Aspect en partie abrasé

la marque n° 3 927 615 désigne les produits et services suivants : - en classe 3 : "Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

publiée au BOPI le 28 janvier 2005, en ce qu'elle désigne en classe 3 produits suivants : préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser

qu'elle désigne ; que la marque française vise les produits et services suivants : « Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser