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78 résultats pour « Akli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C301026

Cassation

16 septembre 2014

16 septembre 2014

procédure civile ; Attendu, selon les arrêts attaqués (Aix-en-Provence, 22 février et 28 mars 2013), que par acte sous seing privé des 4 février et 18 avril 2008, Mme X... a vendu un terrain à la SCI Akei

Source officielle
CC

soc

613721d9cd580146773f80e7

Cassation

11 mars 1993

11 mars 1993

Akli X..., demeurant M'Chedallah, centre Wilaya de Bouira (Algérie), en cassation d'un arrêt rendu le 25 septembre 1990 par la cour d'appel de Nancy (chambre sociale), au profit de la Caisse primaire

Source officielle
CC

civ3

613721a3cd580146773f57e8

Cassation

8 avril 1992

8 avril 1992

Akli X..., demeurant à Paris (20ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1989 par la cour d'appel de Paris (2ème chambre, section B), au profit de M. Mohamed Y..., demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613724e3cd58014677419367

Cassation

8 novembre 1989

8 novembre 1989

Akli, dit Ali contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 10ème chambre, en date du 6 janvier 1989, qui, pour proxénétisme aggravé, infraction à la législation sur les armes et munitions, complicité

Source officielle
CC

civ3

61372179cd580146773f4121

Cassation

13 mars 1991

13 mars 1991

Akli X..., demeurant ... (Seine maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 mai 1989 par la cour d'appel de Rouen (2e Chambre civile), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372102cd580146773f03fd

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

Akli demeurant ..., en cassation d'une décision rendue le 17 juin 1987 par la commission nationale technique, au profit de la caisse régionale d'assurance maladie d'Ile de France, dont le siège est .

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300768

Cassation

26 juin 2013

26 juin 2013

Akli H..., la société Boultam, le syndicat des copropriétaires de l'immeuble du 6 rue de Gournay à Creil, les copropriétaires du ... et Mme I... ; Attendu que les sociétés Floss et Rivierre se sont

Source officielle
CC

civ2

613722bccd58014677400ca5

Cassation

12 juin 1996

12 juin 1996

Akli Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 7 juillet 1994 par la cour d'appel de Versailles (3ème chambre), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

civ1

613724aecd580146774177f4

Cassation

3 octobre 2006

3 octobre 2006

l'acte d'achat du fonds, du 4 mars 1972, conclu à Paris et enregistré à Saint-Ouen, ne mentionne pas que Hachemi X... ait agi comme mandataire de son père Larbi X..., et de ses frères et soeurs, Y..., Akli

Source officielle
CC

cr

6079a8b09ba5988459c4e804

Cassation

25 juillet 1972

25 juillet 1972

AKLI ET Z...

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00917

Cassation

16 mai 2017

16 mai 2017

Y..., conseiller référendaire, les observations de la SCP Odent et Poulet, avocat des sociétés Akillis, Akillis Saint-Honoré, Corely, FG Manufacture, FG Holding et des consorts X..., de la SCP Foussard

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2017:CO00918

Cassation

16 mai 2017

16 mai 2017

Gauthier   , conseiller référendaire, les observations de la SCP Odent et Poulet, avocat des sociétés Akillis, Akillis Saint-Honoré, Corely, FG manufacture et FG Holding, des consorts Gaspard et de M.

Source officielle
CC

civ3

61372165cd580146773f36a1

Cassation

20 février 1991

20 février 1991

Akli A..., demeurant à Paris (20e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1989 par la cour d'appel de Paris (16e chambre B), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

613720f3cd580146773efc0b

Cassation

2 mai 1989

2 mai 1989

AKLI X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 septembre 1987 par la cour d'appel d'Orléans (chambre civile), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

soc

61372278cd580146773fd672

Cassation

14 mars 1995

14 mars 1995

Akli X..., demeurant à Perpignan (Pyrénées-Orientales), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 juillet 1991 par la cour d'appel de Montpellier (chambre sociale), au profit de la société anonyme Lacassagne

Source officielle
CC

civ2

61372253cd580146773fc0dd

Cassation

12 décembre 1994

12 décembre 1994

Akli Y..., agissant au nom de son fils mineur Tahar Z... Y..., écolier, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6137211ccd580146773f1106

Cassation

7 novembre 1989

7 novembre 1989

Akli, demeurant ...

Source officielle
CC

soc

6079b2089ba5988459c55533

Cassation

3 janvier 1974

3 janvier 1974

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE GAUTHE AYANT ETE VICTIME D'UN ACCIDENT DE LA CIRCULATION, CONSTITUANT POUR LUI UN ACCIDENT DU TRAVAIL, UN JUGEMENT DU TRIBUNAL CORRECTIONNEL A CONDAMNE AKL, DECLARE ENTIEREMENT

Source officielle
CC

soc

613721c0cd580146773f6db2

Cassation

10 février 1993

10 février 1993

Akli A..., demeurant ... à L'Aigle (Orne), en cassation d'un jugement rendu le 8 avril 1992 par le tribunal d'instance d'Alençon, au profit de : 18/ M. H..., 28/ M. Pascal J..., 38/ M.

Source officielle
CC

civ3

6137222ecd580146773fae59

Cassation

7 avril 1994

7 avril 1994

Akli B..., demeurant ... (18e), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les quatre moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA COUR, en l'audience publique

Source officielle

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