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43 résultats pour « Alessandrello »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137234fcd58014677408191

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Y... d'Alessandro, veuve X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu

Source officielle

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CC

soc

6137220ccd580146773f9cd0

Cassation

20 janvier 1994

20 janvier 1994

X... d'Alessandro, demeurant à Mouvaux (Nord), ..., 4 ) de M. Jean A..., demeurant à Emmerin (Nord), ..., 5 ) de M. Claude B..., demeurant à Carvin (Pas-de-Calais), ..., 6 ) de M.

Source officielle
CC

civ1

613722aacd580146773ffd2c

Cassation

16 avril 1996

16 avril 1996

Alessandro De X..., demeurant 3, via Plana, 10100 Turin (Italie), défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt

Source officielle
CC

soc

61372291cd580146773fe901

Cassation

15 novembre 1995

15 novembre 1995

Alessandro Y..., demeurant ..., 2 / de M. Luc X..., demeurant ..., 3 / du syndicat S.N.J.

Source officielle
CC

soc

6137234bcd58014677407e59

Cassation

26 mai 1999

26 mai 1999

Alessandro XU..., demeurant ..., 39 / de M. Joao XV..., demeurant ..., 40 / de M. Jean-Claude YW..., demeurant ..., 41 / de M. Patrick YX..., demeurant ..., 42 / de M.

Source officielle
CC

civ1

613723c7cd5801467740e04c

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

A... a revendu cette statue pour le prix de 300 000 francs à la galerie Ladrière, qui, après des recherches, a établi qu'elle faisait partie d'un ensemble exécuté pour le tombeau d'Alessandro Y... à Padoue

Source officielle
CC

cr

EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suiviec/Franco CUDINI et Alessandro Z

61372567cd5801467741d6ad

Cassation

15 février 1995

15 février 1995

Marie, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE du 18 novembre 1993 qui, dans la procédure suivie contre Franco CUDINI et Alessandro

Source officielle
CC

soc

61372373cd58014677409f7b

Cassation

1 février 2000

1 février 2000

X..., locataire gérant exerçant sous l'enseigne "Allessandro", demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 1er septembre 1997 par le conseil de prud'hommes de Nanterre (référé), au profit de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2009:CO00144

Cassation

3 février 2009

3 février 2009

Aniello et Alessandro X... étant respectivement directeur et administrateur de la société Parten frigo ; que la société Parten frigo avait fini par admettre que c'était bien elle qui avait réalisé les

Source officielle
CC

comm

613721bbcd580146773f6a66

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Allessandro X..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse (1ère chambre), au profit de M.

Source officielle
CC

civ2

613723d5cd5801467740eb8e

Cassation

20 décembre 2001

20 décembre 2001

Appareils Paris Express, domicilié ..., 3 / de la société Soficap, société anonyme, dont le siège est ..., 4 / de la société de droit italien Cimbali SPA, dont le siège est à Binasco (20082), Via Alessandro

Source officielle
CC

comm

613721c3cd580146773f7016

Cassation

2 juin 1992

2 juin 1992

Allessandro X..., demeurant en cette qualité audit siège, en cassation d'un jugement rendu le 21 septembre 1989 par le tribunal de grande instance de Grasse (1ère chambre), au profit de M.

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CC

comm

6137226bcd580146773fccdd

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

X..., Alessandro, Biago Y... dit Sandro Y..., demeurant ... (18ème), en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1993 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société anonyme

Source officielle
CC

civ2

613723b1cd5801467740cfc4

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

Alessandro B..., 5 / M. Giorgio B..., demeurant tous rue A.

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2010:C301156

Cassation

22 septembre 2010

22 septembre 2010

, chemin de l'Estelle, au titre de la dation en paiement ; AUX MOTIFS QUE, par acte reçu le 13 mars 1992 par Maître B..., notaire associé à Grenoble, Madame Maryse X..., épouse Y... et Monsieur Alessandro

Source officielle
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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101051

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Alessandro X..., domicilié [...] MI (Italie), 2°/ Mme Francesca X..., domiciliée [...] MI (Italie), 3°/ Mme Anna Y..., épouse X..., domiciliée [...]

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2007:CR06174

Cassation

7 novembre 2007

7 novembre 2007

chez ce parent sa résidence habituelle ; que si Michel-Ange X..., actuellement libérable le 30 octobre 2009, remplit bien la condition de cet article en étant le père d'un enfant de moins de 10 ans, Alessandro

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CC

soc

6137240ccd580146774118ee

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

rendu le 16 janvier 2001 par la cour d'appel de Paris (18e chambre D), au profit : 1 / de la société Alitalia, dont le siège est ..., 2 / de la société Alitalia SPA, dont le siège est Viale Alessandro

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301228

Cassation

30 novembre 2017

30 novembre 2017

Alessandro DD..., domicilié [...]                    (Italie), 33°/ Mme Angela EE..., domiciliée [...]                          (Italie), 34°/ M.

Source officielle
CC

civ3

613721b1cd580146773f62c4

Cassation

29 janvier 1992

29 janvier 1992

(Seine-Saint-Denis), acquéreurs des consorts B... d'Alessandro, 115°/ M. Dominique J... et Mme D... Borde, son épouse, demeurant ensemble ...

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