Alexandre Z..., assisté de Mme Y... Gay, divorcée Z..., désignée en qualité de curatrice par ordonnance du juge des tutelles du 5 juin 1991, 2 ) Mme Y...

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Jean, Alexandre, Victor X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 janvier

pris en qualité d'assureur dommages ouvrage, 7°/ à la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est [...] , pris en qualité d'assureur de la société Alexandre

Alexandre, partie civile, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Paris(n° 3859/90), en date du 14 janvier 1991, qui a déclaré irrecevable comme tardif, son appel de l'ordonnance

Alexandre X..., demeurant Le Chambord n° 1, ..., défendeur à la cassation ; La société Nomos Méditerranée, dont le siège est ..., et actuellement chez CRT Nomos, 10/12, ..., s'est jointe au mémoire

Alexandre Z..., gérant de l'entreprise Isol Toit, se présentait à la gendarmerie de Blanquefort, pour y déposer plainte pour le vol de plusieurs sacs de laine de verre sur les chantiers de son entreprise

Madame Tetuanui X..., veuve H..., demeurant à Tunaiti, Punaauia (Tahiti), 8°/ les héritiers de feu Aroro Tehui F..., épouse de Toto E..., à savoir : - Monsieur Mareko E..., - Monsieur Amotea Alexandre

Jacques X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 11 ) M. Francis A..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 12 ) M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société des CABLES DE LYON, société anonyme, dont le siège est à Bourg en Bresse (Ain), ..., B.P. 101,

Alexandre, de l'autre à la cour commune avec C...

Jacques X..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 11°) M. Francis A..., demeurant ... à Roissy-en-Brie (Seine-et-Marne), 12°) M.

A..., 24°) Mme Alexandra O... A..., domiciliés ensemble ..., Santa Fe, Canada De Gomez, Les autres parties, demeurant en France, savoir : 25°) M.

Alessandro Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1994 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, section 2), au profit de M.

PARIS, le dix-huit octobre mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire MARON, les observations de la société civile professionnelle Le BRET

Alexandre Z..., demeurant ... (8e), en cassation d'un arrêt rendu le 21 novembre 1990 par la cour d'appel de Paris (15e chambre, section A), au profit de la Société centrale de banque, dont le siège

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Alexandrine B..., née A..., demeurant au lieu dit Porz àuimiliau (

Alexandre- contre un arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 9 novembre 1987 qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de SEINE-et-MARNE sous l'accusation de vols aggravés

Alexandre L..., demeurant à Valence-en-Brie (Seine-et-Marne), ..., 2°/ M. Alain, Georges J..., demeurant à Le Brulat (Var), La Pernoise, Chemin du Verdalay, 3°/ M.