CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

37 résultats pour « Alexandra COURNIL »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00009

Cassation

27 février 2018

27 février 2018

Alexandre A... a quant à lui déclaré ne pas travailler pour la société de M. X... tout en reconnaissant rendre des services et dépanner M.

Source officielle

Page 2 sur 2

← Précédent
CC

cr

613726a5cd5801467742759b

Cassation

24 janvier 2006

24 janvier 2006

délai de 10 jours pour demander un complément ou une contre-expertise ; qu'en adressant en même temps que les deux expertises la notification de l'avis de fin d'information, c'est-à-dire en faisant courir

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01982

Cassation

26 novembre 2015

26 novembre 2015

l'aurait insulté en lui disant « ta gueule, j'en ai marre de voir ta gueule, le directeur a pris parti contre elle ; qu'au soutien de ces prétentions, elle produit quatre attestations, Béatrice Y..., Alexandra

Source officielle
CC

comm

61372413cd58014677411ecf

Cassation

17 juin 2003

17 juin 2003

possibilité de continuer à travailler à l'identique de sa formule actuelle en touchant directement la recette de ses conseils et prestations et la réservation de deux cabines royales ; que, par un courrier

Source officielle
CC

civ3

6137219ccd580146773f536d

Cassation

11 décembre 1991

11 décembre 1991

Rolland, demeurant "Les Hameaux d'Arvel", Tujac à Brive (Corrèze), 13°/ de M. et Mme Alexandre M..., demeurant Perpezac-le-Blanc à Ayen (Corrèze), 14°/ de M. et Mme Claude M..., demeurant Perpezac-le-Blanc

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11116

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Alexander X... notamment celui de 2011, qu'il est avéré que les objectifs de M.

Source officielle
CC

cr

613726a2cd580146774273fc

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

Alexandre, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 15 septembre 2005, qui les a déboutés de leurs demandes, après relaxe de la société CLINIQUE DU PARC

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C201180

Cassation

20 septembre 2018

20 septembre 2018

Jean Y... les ressources nécessaires afin de faire face à cette situation » ; Que Monsieur F... atteste le 17 avril 2013 pouvoir témoigner du fait que Jean Y... était extrêmement sollicité et qu'il courait

Source officielle
CC

cr

61372642cd580146774242bc

Cassation

2 avril 2003

2 avril 2003

Alexandre, - I... Stéphane, - DE J... Frédéric, - K...

Source officielle
CC

cr

61372684cd5801467742633d

Cassation

14 novembre 2007

14 novembre 2007

Y... et un courrier de l'UEFA, en date du 9 octobre 2004, adressé à Canal Plus et sous l'intitulé "courrier de Canal Plus à FFF ", deux documents cotés 77 à 82, le courrier de Canal Plus à la Fédération

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01395

Cassation

22 septembre 2015

22 septembre 2015

qu'il n'avait pas été question de le faire dans cette banque et lui demande de lui expliquer sur la base de quelles pièces officielles, Monsieur X... a pu réaliser cette opération » ; qu'aux termes du courrier

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00335

Cassation

21 mars 2018

21 mars 2018

s'avérait avoir été volée ; que par ailleurs, deux autres commandes avaient été faites le 29 novembre et 1er décembre 2010 pour un montant de 218,58 euros et 203,91 euros cette fois au nom de Mme Alexandra

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00516

Cassation

5 avril 2018

5 avril 2018

Alexandre G... par les premiers juges, n'est pas établie ; qu'en effet, les conseils donnés pour justifier des prélèvements de fonds dans la société Mod Sud au profit de M.

Source officielle
CC

cr

613725d9cd58014677420f86

Cassation

14 novembre 2001

14 novembre 2001

Hermilo Alejandro, - C... Richard, - P... Alain, - N... Pascal, - N... Franck, - Z... David, - DE L... Laurent, - I...Jean Louis, - Q... Guilherme, - B...Antoine, - G...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00314

Cassation

20 mars 2018

20 mars 2018

Alexandre Y..., M. Thierry Z..., M. Jérôme A..., Mme Delphine B..., M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02270

Cassation

18 octobre 2017

18 octobre 2017

par l'enquêtrice que par le médecin légiste, d'une trace sur sa poitrine s'apparentant bien à une trace de brûlure ; qu'elle s'était également confiée sur les faits un an auparavant à son petit ami Alexandre

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00173

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite de l'invasion du Koweit par l'Irak début août 1990, l'organisation des Nations Unies (ONU) a instauré, sur le fondemen

Résumé IA — à vérifier