Attendu, selon le jugement attaqué, que la société Le Grand Cercle 95 a organisé courant mai 2011 le processus pour le renouvellement de la délégation unique du personnel ; que le premier tour, qui s'est déroulé

cassation (soc., 10 juillet 2013, n° 11-28. 418), que la société Le Grand Cercle a organisé les élections de la délégation unique du personnel en mai et juin 2011 ; que contestant les conditions de déroulement

Alexandre, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, du 12 juillet 1993, qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de corruption passive et de trafic d'influence,

La capacité de Jean Alexandre et Anne Sophie à faire face à leur père s'amenuise davantage à chaque rencontre, ce qui inquiète l'équipe d'accueil ; il semble qu'il leur est de plus en plus difficile de

Alejandro JJJJJJJJJJJJ... , domicilié [...]                                                  , 60°/ à M.

Alexandre, dit B..., contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 1989 qui l'a condamné, pour délit de blessures involontaires, à un mois d'emprisonnement avec

X... : qu'à la suite du témoignage de Mme Ginette Z..., la grand-mère d'Alexandre, qui avait vu le jour des faits vers 16 heures 15 M.

Alexandre, partie civile, K contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 8 avril 1992, le déboutant de ses demandes civiles contre Jean-François D. prévenu de diffamation

d'UER FRANCE, et 'Monsieur Alexandre H..., né le [...], demeurant [...], salarié d'UBER UK, pur assister au déroulement de nos opérations de visite et de saisie (..) précisons que les témoins ont pu se

société Cora, société anonyme, dont le siège est route nationale 57, ..., en cassation d'un jugement rendu le 31 mai 1999 par le conseil de prud'hommes de Metz (Section commerce), au profit de Mlle Alexandra

/01) ordonnant la mise en accusation et le renvoi devant la Cour criminelle ordinaire de Jean-Paul Z... des chefs de meurtre avec préméditation, le 22 avril 2001 à Fenoarivo, de Rosemine Remtoula, Alexandre

seconde audition ; que la chambre des mineurs ne peut que constater qu'aucun des deux conseils ayant assisté les mis en cause, juste majeurs à l'époque, n'a formulé la moindre observation sur le déroulement

Alexandre Z... et dont celui-ci avait confié un mandat de vente à la galerie Aimé A....

Alexandre, contre l'arrêt de chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 12 septembre 2007, qui, dans l'information suivie contre lui pour infractions à la législation sur les

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame X..., Marie, Alexandra PRIEUR, demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 juin 1986

société Sofradif, dont le siège social est sis à Paris (20e), ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1988 par le conseil de prud'hommes de Poitiers (section commerce), au profit de Mlle Alexandra

ALEXANDRE, Z...

Alexandre Y..., domicilié [...]                                , agissant en qualité de mandataire judiciaire à la liquidation judiciaire de la société Green Sofa Dunkerque, 2°/ la société Green Sofa