dommages-intérêts ainsi que diverses indemnités au titre de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile tant aux époux X... qu'aux consorts Z... et à la société civile immobilière (SCI) Les Amandiers

E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 30 SEPTEMBRE 2020 Le comité social et économique de la société Amada

civile professionnelle d'avocats, dont le siège est ... (8ème), en cassation d'une ordonnance rendue le 7 décembre 1992 par le premier président de la cour d'appel de Paris, au profit de la société Amedéus

Thierry X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 février 1995 par la cour d'appel de Reims (ch. soc.), au profit de la société Amidis et Cie, dont le siège est ..., défenderesse à la cassation

L'obligation à réparation incombant à la société L'AMANDIER n'est pas sérieusement contestable en son principe.

[P] [D], domicilié [Adresse 5], 2°/ à la société Clos des Pascalines, société civile immobilière, dont le siège est [Adresse 7], 3°/ à la société Amadéus conseil, société par actions simplifiée,

La société Amadeus sera condamnée en outre à régler la somme de 800 € au titre de ces mêmes dispositions, pour les frais irrépétibles d'appel.

dont le siège est ..., 5 / de la société Boldis, société anonyme, dont le siège est 4, cité Saint-Pierre, RN 26, 84500 Bollène, défendeurs à la cassation ; EN PRESENCE DE : 1 / la société Amidis

civile professionnelle BORE, XAVIER et BORE et de Me FOUSSARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LAUNAY ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SELARL AMARDEIL

dont les capacités d'accueil sont limitées, 3 ordinateurs fonctionnent en réalité, il s'agit de simples logiciels de bureautique, il propose théoriquement des logiciels spécialisés de type Socrate et Amadeus

l'arrêt d'avoir ainsi statué, alors, selon le moyen, d'une part, que les dommages causés aux existants par les travaux de ravalement ne relevaient pas de l'exclusion stipulée par l'article 5 de la police AMATEC

maritime, y compris les quais et appontements équipés pour l'amarrage et le mouillage des bateaux, ainsi que les réseaux et équipements nécessaires à l'exploitation ; que la commune avait la faculté d'amodier

vous afin de partager mon inquiétude quant aux risques d'implosion à moyen terme de l'organisation Consulting (et de ce fait de GAC Groupe) ainsi que le risque de perdre notre plus gros client INNO, Amadeus

1994 par la cour d'appel de Bordeaux (5e chambre), au profit : 1°/ de la société Garden 33, société anonyme, dont le siège est centre commercial "Le Continent", 33500 Libourne, 2°/ de la société Amidis

Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 29 mai 2001), que, par acte du 23 février 1998, la Ville de Nice a vendu un terrain à la société Amidis

activité commerciale annexe ; Attendu que la société SATMA fait grief à l'arrêt de l'avoir déboutée de sa demande, alors selon le pourvoi principal et selon le pourvoi incident, que le contrat d'amodiation

Michel X..., domicilié Clinique d'Amade, ..., defendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de ses recours, un moyen unique de cassation, commun aux trois pourvois, annexé au présent

alléguée de la réglementation ; que compte-tenu de la personnalité du prévenu qui s'est présenté à la brigade de gendarmerie de Montcornet le 7 décembre 2001 avec une quinzaine de croissants pour amadouer

marchandise vendue, en l'espèce un véhicule, l'a condamné à une amende de 3 000 euros avec sursis et a prononcé sur les intérêts civils ; "aux motifs que Jean-Luc X..., responsable de la société Amadeus

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Amidis et Cie Continent, société en nom collectif, dont le siège