André et François X... ; que son testament attribuait les souvenirs à André ; que ceux-ci ont repris l'instance ; que l'arrêt infirmatif attaqué (Versailles, 15 octobre 1992) a décidé d'attribuer à Mme

EST DECEDE LE 4 JUIN 1962 A LA SURVIVANCE DE SES QUATRE FILS, ANDRE, RENE, FRANCOIS ET LOUIS ; QUE LA SUCCESSION COMPRENAIT NOTAMMENT UN DOMAINE RURAL SIS A LIVINIERE (HERAULT) ; QU'AU COURS DE L'INSTANCE

celle de la vie commune, l'âge respectif des époux et celui des enfants communs, leur activité professionnelle et la différence de revenus qu'elle leur a procuré durant la vie commune, le fait que François-André

LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PAU, contre l'arrêt de ladite cour d'appel, chambre correctionnelle, du 8 juin 1993, qui a relaxé André

Jean François, X... Lucien Alphonse, X... Marie Amélie, X... Louis Joseph, X... Michel Albert, X...

En conséquence, la SCI SAINT ANDRE, Jean François BB..., la SCP FF...

1907, L. 513-2 DU CODE DU TRAVAIL, 79 DU DECRET DU 17 SEPTEMBRE 1979 ; ATTENDU QUE POUR DECLARER NON RECEVABLE LE RECOURS FORME PAR ROBERT Z..., TENDANT A L'ANNULATION DE L'ELECTION DE YVES A..., ANDRE

André et François Y... et la société Auvergne Roussillon loisirs ; Attendu que par actes authentiques du 28 juillet 1990, Mme Y... et M.

André, Y... Jean-François, Z... Jean-Claude, Y... Patrick, Y... André, Z...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un juin mil neuf cent quatre vingt dix, a rendu l'arrêt suivant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt et un février deux mille six, a rendu l'arrêt suivant : Sur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu qu'André X..., mandataire de M.

(ANDRE),2° Y...

André et François X... du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre le département de Haute-Savoie, les héritiers non identifiés de M.

François André X... et M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par M.

(ANDRE) ; 2° X... (FRANCOIS) ; 3° X... (ADOLPHE) ; 4° X...

André, Y... Jean-François, Z... Jean-Claude, Y... Patrick, A...

André, - Y... Marie-François, - Z... Jacques, - A...

Andrée, épouse X..., - Z... François, alias A..., - B... C...