Silva, demeurant ... à Saint-Martin d'Hères (Isère), en cassation d'un arrêt rendu le 14 octobre 1991 par la cour d'appel de Grenoble (Chambre sociale), au profit de la maison de repos "Les Anguisses",

commun (GAEC) Rosay, dont le siège est 76480 Le Mesnil-sous-Jumièges, en cassation d'un arrêt rendu le 17 juin 1999 par la cour d'appel de Rouen (2e chambre civile), au profit : 1 / de la société Angier

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Angus, société anonyme, dont le siège social est ..., en

Que l'Eurl Aguirrebarrena produit aux débats : - les bulletins de paie sur la période de mars 2006 à décembre 2009, - des documents intitulés "ramassage d'anguilles" portant des quantités d'anguilles

la passe à poissons constituant le débit d'attrait, un plan de grille dont l'entrefer ne dépassera pas 2 centimètres devant les entrées sous le bâtiment, un dispositif de dévalaison efficace pour l'anguille

. ; "que le propriétaire du filet (contenant notamment 6 anguilles, 3 sandres, 28 rotengles, ablettes et un nombre de poissons-chats et perche-soleil - ces derniers étant immédiatement détruits car

. ; "que le propriétaire du filet (contenant d'importantes quantités de poissons (sandres, perches, gardons, rotengle, anguilles, ablettes, poissons-chats) -ces derniers étant immédiatement détruits

X... des traits de narcissisme, psychopathie ou manipulation en lui suggérant notamment un article proposant « 8 signes pour détecter un vrai psychopathe» accompagné de photographies au caractère angoissant

domaine fluvial) avaient été posés par Gaston Y..., garde-chasse ; que le propriétaire des filets, (contenant notamment d'importantes quantités de poissons : sandres, perches, gardons, rotengles, anguilles

CHEZ LEUR MERE, LES MINEURS AGES SEULEMENT DE 11, 12 ET 13 ANS, ONT ETE ASSOCIES SANS PRECAUTION A UNE CAMPAGNE DE PRESSE ECRITE ET TELEVISEE, MAINTENUS EN PERMANENCE DANS UN CLIMAT PASSIONNEL ET ANGOISSANT

(ROGER) EN ACTION DE PECHE, QU'IL PUISAIT DES ANGUILLES AVEC UNE EPUISETTE DANS UN BASSIN EN CIMENT ET QUE X...

de son extradition vers un pays où il se savait condamné à mort, dans le contexte qu'il décrivait dont il résultait que la peine de mort était loin d'être abandonnée en Algérie, était extrêmement angoissant

procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré Robert A... coupable du délit de discrimination syndicale ; "aux motifs qu'en ce qui concerne Angei

Pour solliciter la radiation de l'affaire du rôle de la Cour, les sociétés Tourel Immo 5, Agence Cadeau et Cadeau-Thévin SCI Anagui invoquent l'inexécution de l'arrêt frappé de pourvoi.

. ; " que le propriétaire du filet (contenant environ 30 kilos d'anguilles) indiquait qu'il l'avait posé avec l'accord verbal du président de l'Association du canal du Japon, indiscutablement titulaire

chambre des saisies immobilières), au profit : 1°/ de la société anonyme Crédit à la construction et l'achat de maison et appartement (CCAMA), dont le siège social est au Mans (Sarthe), allée du Bourg d'Anguy

Pascal, demeurant à Draguignan (Var), quartier de la Foux ; en cassation d'un jugement rendu le 19 novembre 1987 par le tribunal d'instance de Draguignan, au profit de : 1°)- Monsieur ANGEI C..., demeurant

COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Waquet, Farge et Hazan, au nom de Mme Simone X..., demeurant à Huisnes-sur-Mer (Manche), Le Pont à l'Anguille