Roehrich, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen, pris en ses deux branches : Attendu que la société Comptoir commercial d'Orient fait grief à l'arrêt

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M. X... et son employeur, M.

Sur les deux moyens réunis : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Orléans, 26 juillet 1994), que Sonia X..., élève du collège public Henri-Bergson, qui participait à une descente de la Loire en canoë-kayak

En effet, les causes d'exemption ou d'atténuation de la peine ne sauraient être prises en compte pour la détermination de la peine d'emprisonnement encourue au sens des articles 132-8 et suivants du code

Y... embauché le 6 novembre 1988 par la société Garcia en qualité de cadre commercial chargé de la vente de maisons individuelles, a été licencié le 9 mars 1989 ; Attendu que l'employeur fait grief

Kessous, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le premier moyen : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Bordeaux, 24 janvier 1996) qui a prononcé le divorce

Gaunet, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que M.

Chauvy, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu que, le 21 juillet 1988, Gaston Y..., employé par la société Leleu en qualité de monteur en

Z..., les conclusions de M. de Caigny, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que le 13 avril 1987, M. Z..., employé comme ouvrier-couvreur par M.

Sainte-Rose, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique du pourvoi principal : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 13 mai 1993), que M.

Y..., de Me Ricard, avocat de la société Stockalliance, les conclusions de Mme Barrairon, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le premier moyen : Attendu que Mme X..., épouse Y... fait grief à l'arrêt attaqué (Reims

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Athéna Conseil, société à responsabilité limitée, dont le siège est

A..., demeurant ... (2e) (Rhône), pris en sa qualité d'administrateur au redressement judiciaire de la société Athéna, 3 ) de M.

(les cédants) ont cédé à la société Athenais et à MM.

André Y..., alors qu'en omettant de rechercher si la vivacité des propos de la victime n'avait pas été de nature à paralyser ou à atténuer la responsabilité de M.

Silva embauchée le 16 octobre 1973 en qualité d'ouvrière pépiniériste par la Société des Pépinières Naudet a été licenciée le 19 octobre 1988 pour faute grave ; Attendu que, l'employeur fait grief à

Picca, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique en ses trois branches : Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et de la procédure que Jean X..., licencié