provocation à la discrimination raciale en raison de la publication dans le journal égyptien Al Ahram, diffusé en France, d'un article intitulé "le jour du Shabbat, la galette des juifs, à savoir le pain azyme

Azim Z..., Mohammad Abbas Z... et Musarrat Ali Z... ; qu'après le départ de ce dernier, des opérations sont apparues à la société NCC avoir été effectuées sous sa seule signature et l'envoi des relevés

l'ordonnance attaquée, rendue par le premier président d'une cour d'appel, statuant en matière de taxe, que les consorts X..., Y... et Z... ont contesté l'état de frais vérifié de la Selarl Coteg et Azam

X..., salarié en qualité de chef comptable de la société d'exploitation des établissements Azam, a été nommé le 1er avril 1987 gérant de la société ; que celle-ci a été mise en redressement judiciaire

5-3) ; que Jean-Pierre Z... est propriétaire occupant d'un appartement au... à Paris 75005 (pièce n° 5-4) ; qu'en 1995, Cofci SA a par ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay

EN CONSÉQUENCE, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Azar et M.

X...réplique que la société Azau a signé le contrat en connaissance de cause et qu'il a agi conformément aux dispositions du contrat, la société Azau ayant procédé à des modifications importantes tenant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Azais, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la commune d'Azat-le-Ris, représentée par son maire en exercice, domicilié

[T] [F] et la société civile immobilière K à la société Groupe Solly Azar et à la société L'Equité ; Vu la requête du 9 juin 2022 par laquelle M.

Le tribunal a jugé que, vu du côté de la société Solly Azar et de la compagnie l'Equité, M. [C] avait un mandat apparent consenti par la SCI Arako.

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 17 FÉVRIER 2021 La société Azzap

que celui-ci détient déjà ; Attendu qu'en l'espèce, Monsieur O..., dirigeant des sociétés The Factory Bowling et The Factory Fitness, a rempli, le 3 février 2016, un questionnaire adressé par SOLLY AZAR

Jean-Claude Z..., le 13 février 1976, une donation rapportable portant sur une parcelle de jardin située à Azay-le-Rideau, moyennant le rapport d'une certaine somme à sa succession, le 13 juin 1980, une

Pajol, demeurant au lieudit Le ris Chauvron, Azay-le-Ris (Haute-Vienne), 2 / de la société Bouchimer, dont le siège social est au lieudit Le Ris Chauvron, Azay-le-Ris (Haute-Vienne), 3 / de la société

CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Vu l'article 1134 du Code civil ; Attendu que pour dire que la location consentie par la société Les Azalées

Azam, avocat à Toulouse, a fait parvenir au greffe de la Cour de cassation le pourvoi incident qu'il a établi dans l'intérêt de M.

[K] Avocat(s) : la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés Ordonnance : 62146 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier

[O] Ordonnance : 60078 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance

[V] Ordonnance : 61537 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT Mme Caroline Azar, conseillère référendaire, déléguée par le premier président de la Cour de cassation, a rendu la présente ordonnance