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40 résultats pour « Azgahy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

613725edcd5801467742198e

Cassation

12 septembre 2001

12 septembre 2001

5-3) ; que Jean-Pierre Z... est propriétaire occupant d'un appartement au... à Paris 75005 (pièce n° 5-4) ; qu'en 1995, Cofci SA a par ailleurs versé des honoraires à la SARL " Y... et Y... " sise à Azay

Source officielle

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CC

soc

6137238acd5801467740b1d2

Cassation

11 octobre 2000

11 octobre 2000

Azay-le-Brulé, 36 / de Mlle Laurence K..., demeurant ..., 37 / de M.

Source officielle
CC

comm

61372289cd580146773fe2c7

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

Michel X..., demeurant au lieudit "Le Fourneau" à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; En présence de M.

Source officielle
CC

civ3

6137235ecd58014677408e64

Cassation

9 novembre 1999

9 novembre 1999

Philippe, Robert X..., demeurant 79130 Azay-sur-Thouet, défendeurs à la cassation ; M.

Source officielle
CC

comm

61372268cd580146773fcb6e

Cassation

4 avril 1995

4 avril 1995

Michel X..., demeurant Le Fourneau à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE : - de M. Y... principal de Chinon, domicilié à la Trésorerie principale, ...

Source officielle
CC

comm

613721accd580146773f5ed2

Cassation

12 mai 1992

12 mai 1992

chambre civile, 2e section), au profit de la société Sotravi, dont le siège social est à Villiers (Vienne), Z.I. de la Caillèle, EN PRESENCE : de la Société Poitou poids lourd, dont le siège est à Azay-le-Brule

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CC

comm

613721a0cd580146773f55b2

Cassation

25 juin 1991

25 juin 1991

d'un arrêt rendu le 11 octobre 1989 par la cour d'appel de Poitiers (chambre civile, 2e section), au profit de : 1°/ la société Laroche Peltier, société à responsabilité limitée, dont le siège est à Azay-le-Brule

Source officielle
CC

comm

613721a0cd580146773f55cc

Cassation

7 janvier 1992

7 janvier 1992

E..., Jean J..., demeurant à Azay-sur-Cher (Indre-et-Loire, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 avril 1990 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre, section A), au profit : 1°/ de M.

Source officielle
CC

comm

61372117cd580146773f0e5d

Cassation

16 janvier 1990

16 janvier 1990

René, Y..., demeurant ... à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 2°) Madame YM... Annette, BU..., demeurant ... à Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 3°) Monsieur ZE...

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2015:C300479

Cassation

5 mai 2015

5 mai 2015

sol, qu'un pilier est en train de se fendre, qu'il n'y a pas eu de soin de conservation contre le gel, que les balustres ne sont pas conformes au DTU, ni à la commande qui spécifiait des balustres « AZAY

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CC

soc

6137236acd58014677409759

Cassation

15 mars 2000

15 mars 2000

Patrick E..., demeurant 1, place de la Baronnerie, 37270 Azay-sur-Cher, 7 / M. Alain F..., demeurant ..., 8 / M. Claude I..., demeurant ..., 9 / M. G... Masse, demeurant ..., 10 / M.

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CC

soc

61372305cd5801467740468c

Cassation

25 mars 1998

25 mars 1998

Guillaume X..., 2°/ de Mlle Galliane X..., demeurant tous deux La Grande Loge, 37190 Azay-Le-Rideau, pris en qualités d'héritiers de feu M.

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CC

civ3

613723f5cd5801467741067e

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

dont le siège est ..., 2 / de la société Skandia, dont le siège est ..., 3 / de la société ABB Vim (Aeroplast), société en nom collectif, venant aux droits de Vim Aeroplast, dont le siège est Azay

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C301305

Cassation

21 décembre 2017

21 décembre 2017

K...) à un chemin d'exploitation de deux mètres cinquante centimètres de largeur débouchant à la route d'Azay le K... à A.. Il est expressément convenu que M.

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soc

61372168cd580146773f37e7

Cassation

16 janvier 1991

16 janvier 1991

Daniel XD..., demeurant Azay sur Thouet à Secondigny (Deux-Sèvres), 23°) M. Michel I..., demeurant ... (Deux-Sèvres), 24°) M. Dominique A..., demeurant ...

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civ3

61372120cd580146773f1326

Cassation

7 mars 1990

7 mars 1990

nom personnel qu'en sa qualité d'unique héritière de Madame Bernadette O..., veuve I..., décédée le 29 novembre 1985, 3°/ de Madame Marthe M..., veuve B..., demeurant à La Jouffrière (Deux-Sèvres), Azay-sur-Thouet

Source officielle
CC

comm

61372252cd580146773fc086

Cassation

21 février 1995

21 février 1995

Raymond A..., demeurant au lieudit "Les Marusseaux", commune de Villaines les Rochers, Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire), 3 / Mme Gladys M..., demeurant à Chinon (Indre-et-Loire), ..., 4 / M.

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CC

soc

61372451cd58014677414842

Cassation

1 juin 2004

1 juin 2004

Daniel Plume, demeurant 9, route de Lerné, 37500 Seuilly, 74 / de Mme Patricia Poinsot, demeurant 53, route d'Azay-le-Rideau, 37420 Rigny-Usse, 75 / de M.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100600

Cassation

14 octobre 2020

14 octobre 2020

B... a déclaré, devant la cour d'appel de Poitiers, être domicilié à Azay-sur-Thouet, et, lors de l'instance en divorce devant le tribunal de grande instance de Bressuire, demeurer à Pierrefitte-sur-Seine

Source officielle
CC

soc

61372432cd58014677413710

Cassation

7 avril 2004

7 avril 2004

Vincent Talma, demeurant 28, rue des Bourdaidières, 37210 Rochecorbon, 108 / de Mme Véronique Théotine, demeurant 6, rue des Granges, 37190 Azay-le-Rideau, 109 / de Mme Nicole Chauviat, demeurant

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