dissuasion que comporte toute peine pénale, et surtout par la mise à l'écart que constitue la peine d'emprisonnement, sauf à réhabiliter, pour les "criminels étrangers" seulement, la transportation ou le bannissement

circonstance-erronée-qu'il était de nationalité tunisienne alors qu'en réalité il est de nationalité algérienne et qu'ainsi n'avaient pas été pris en considération les risques majeurs que représente pour lui un bannissement

.- Y... approuvaient expressément les motifs du jugement entrepris selon lesquels l'accès à leurs fonds se faisait actuellement à partir de la voie publique dénommée chemin du Baguier, en empruntant le

d'un immeuble sis à Paris, dont Mme B... et Mme A..., étaient usufruitières, chacune pour moitié ; que, par acte du 29 mai 1973, Mme B... et Mme A... ont confié la gestion de cet immeuble à la société Bannier-Tardivel

X... a été engagé par la société Pépinières Jean Barnier en qualité d'ouvrier agricole selon plusieurs contrats saisonniers ; que les trois premiers contrats, conclus les 31 décembre 2004, 31 mars 2005

X... a été engagé en qualité d'ouvrier agricole par la société Pépinières Jean Barnier par contrats saisonniers ; que les trois premiers contrats, conclus les 31 décembre 2004, 5 décembre 2005 et 1er avril

En ce qui concerne le premier argument, la cour constate que Baunis X... n'apporte aucun élément pour le soutenir.

C..., désigné un notaire pour procéder aux opérations de partage, fixé la valeur unitaire des actions de la société Baagi au jour du décès de I...

Mme [N] [G] prise en qualité de liquidateur judiciaire des sociétés Clermont, MLT, Vincennes, Poulet, Alro, Société immobilière du [Adresse 4], Valence, Gambetta 7 patrimoine, Etoile 8 Saint-Amand, Barnier

chambre), au profit de : 1°/ Madame Ginette Y..., née B..., demeurant 13, place Chabrel à Villeneuve-lès-Avignon (Gard), 2°/ Le Cabinet NOEL, aux droit de qui se trouve actuellement le Cabinet BARNIER

Thérèse, demeurant ... et Coli, Petit Quevilly (Seine-Maritime), en cassation d'un arrêt rendu le 11 septembre 1985 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de la société BONBONS BARNIER

Sur le moyen unique ; Attendu que la société Nancéenne Varin Barnier (SNVB) a ouvert à la société portugaise Habitagora Constructions dont M. de X...

Nicole, demeurant chemin du Baguier Les Pointes, La Roquebrussanne (Var), défenderesse à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique de ce jour, Sur le rapport de M. le conseiller Laroche de

Ségonnes, Saint-Aubin de Médoc (Gironde), en cassation d'un arrêt rendu le 19 février 1991 par a cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre, section A), au profit de Mme Amélie Y..., demeurant Le Baguier

Eric Barelier, demeurant Les Moulins de Fontsainte, chemin Baguier 13600 La Ciotat, ès qualités d'ex-gérant de la Société Plaisance innovation, dissoute, 2°/ la Société Plaisance innovation (SPI), dont

16 FRUCTIDOR AN III; ATTENDU QUE, SELON L'ARRET ATTAQUE, L'AGENCE COMMERCIALE DE NICE DES POSTES ET TELECOMMUNICATIONS A INTERROMPU LE CONTRAT D'ABONNEMENT SOUSCRIT PAR LA SOCIETE ANONYME CUISINES BARNI

[J] [B], domicilié [Adresse 1], 2°/ à l'Office public de l'habitat et de l'immobilier social du Puy-de-Dôme (OPHIS), dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à la société Barnier-Brehm,

cassation d'un arrêt rendu le 1er avril 1994 par la cour d'appel d'Orléans (Chambre spéciale des mineurs), au profit de M. le directeur de l'Aide sociale à l'enfance, domicilié en ses bureaux 131, Faubourg Bannier

conformément aux règles de droit qui lui sont applicables ; d'où il suit que les moyens ne peuvent être accueillis ; PAR CES MOTIFS : REJETTE le pourvoi ; Condamne Mlle Z..., envers Mme Banier

Bannir la musique nègre des media publics » ; “alors que le délit de provocation prévu et réprimé par l'article 24 alinéa 7 de la loi du 29 juillet 1881 est caractérisé dès lors qu'il existe un appel