CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

35 résultats pour « Biagini »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6137260ccd58014677422900

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Biagio, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 8 mars 2000, qui, dans la procédure d'extension d'extradition suivie contre lui à la demande du Gouvernement

Source officielle
CC

Page 2 sur 2

← Précédent

cr

6079a7f19ba5988459c4b66a

Cassation

15 novembre 1982

15 novembre 1982

CONTRE CE JUGEMENT, LA COUR D'APPEL ENONCE QUE CETTE DECISION A ETE SIGNIFIEE A SA PERSONNE LE 8 OCTOBRE 1979 ; QUE L'APPEL RELEVE EN SON NOM LE 22 OCTOBRE 1979 PAR ME BIAGOTTI, AVOCAT, L'A ETE APRES

Source officielle
CC

civ1

61372314cd580146774051c4

Cassation

16 juillet 1998

16 juillet 1998

Biagio X..., demeurant ... de Ricard, 34000 Montpellier, en cassation d'une ordonnance rendue le 22 octobre 1996 par le juge de l'exécution du tribunal de grande instance de Montpellier, au profit :

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2026:C300317

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

[X] [E], domicilié en [Adresse 8], 7°/ à la société Biasini Antoine - travaux publics, société par actions simplifiée unipersonnelle, dont le siège est [Adresse 9], 8°/ à la Caisse de crédit mutuel

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110183

Cassation

14 mars 2018

14 mars 2018

Biagio X..., domicilié [...]                               , contre l'arrêt rendu le 10 janvier 2017 par la cour d'appel de Grenoble (1re chambre civile), dans le litige l'opposant à M.

Source officielle
CC

comm

6079d3329ba5988459c57df4

Cassation

17 juillet 1990

17 juillet 1990

alinéa 2, du nouveau Code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'après avoir ouvert, le 30 avril 1986, une procédure de redressement judiciaire commune à l'égard de la société Bignier-Schmid-Laurent

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2012:CO00244

Cassation

21 février 2012

21 février 2012

Désigne Mr Emile BIASINI, Juge-commissaire suppléant, Désigne la SELARL GAUTHIER-SOHM – 80, Rte des Lucioles – Les Espaces de Sophia – Immeuble Delta – 06560 – VALBONNE SOPHIA-ANTIPOLIS, Liquidateur.

Source officielle
CC

civ2

61372126cd580146773f15ff

Cassation

17 janvier 1990

17 janvier 1990

(Bouches-du-Rhône), 6°) de Madame DI BIAGI veuve BENELLY, demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), quartier de l'Estaque, ..., 7°) de Madame veuve M..., demeurant à Marseille (Bouches-du-Rhône), .

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10919

Cassation

13 septembre 2017

13 septembre 2017

provoquant une dispute injustifiée à propos de sacs poubelle, refusant, alors qu'elle était la seule infirmière de garde, de s'occuper d'elle après une chute dans le couloir et lui disant de trouver de la biafine

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2013:C201921

Cassation

19 décembre 2013

19 décembre 2013

X... faisant valoir que certains frais paramédicaux liés à l'achat de vaseline, de gants, d'alèses, de biafine, d'huile de soin et de maalox, n'étaient pas pris en charge par la caisse primaire d'assurance

Source officielle
CC

soc

613721b3cd580146773f641f

Cassation

5 février 1992

5 février 1992

Biagoli, élisant domicile chez Me Cagi-Nicolau, 25, avenue Jean Médecin à Nice (Alpes-Maritimes), 53°) M.

Source officielle
CC

cr

6079a80e9ba5988459c4bb15

Cassation

18 novembre 1976

18 novembre 1976

1908, EXCES DE POURVOIR, VICE DE FORME, " EN CE QUE L'ARRET ATTAQUE PORTE QUE, A L'AUDIENCE DU 29 SEPTEMBRE 1975 " OUI M LE CONSEILLER GIRAULT EN SON RAPPORT ", ONT ETE EGALEMENT ENTENDUS MM DUPRE, BIAGGI

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00725

Cassation

20 octobre 2021

20 octobre 2021

3, § 4), provoquant des « dommages au pont, équipement de pont et bastingage, au cockpit et aux gréements, du fait des chocs répétés de la poulie », outre le remplacement du 0 mât, du lazzybag, du bimini

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100540

Cassation

15 septembre 2021

15 septembre 2021

L] et Mme [X] [V] en paiement de dommages et intérêts et d'indemnités de procédure ; AUX MOTIFS QUE sur la paternité de l'enfant, M. et Mme [L] ne peuvent pas reprocher au Laboratoire BIOMINIS

Source officielle
CC

cr

61372695cd58014677426c34

Cassation

8 mars 2006

8 mars 2006

Consulter le texte intégral →